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|---|---|---|
ACCO/T02819000912-32635597100051.docx |
ACCORD D’ENTREPRISE A LA SUITE
DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
POUR L’ANNEE 2019
ENTRE
La Société …AD POIDS-LOURDS GOBILLOT…………, SAS au capital de …………… €,
Dont le siège social est situé ……………..
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chartres sous le numéro 326 355 971,
ci-après dénom... | AccoOpendata |
ACCO/T04922007105-34486236200151.docx |
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION
DES RISQUES PROFESSIONNELS
Les soussignés
GSF AURIGA SAS, dont le siège social est situé
Représentée par
Et
L’organisation syndicale représentative suivantes :
Préambule
L’âge moyen de l’agent de service augmente, il est actuellement de 45 ans et 4 mois, ce qui peut acc... | AccoOpendata |
ACCO/T59V22002561-43947384400033.docx | ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Entre
La Mission Locale du Cambrésis représentée par ************* en sa qualité de ***********, dûment habilitée à cet effet.
Et
La délégation syndicale suivante :
Synami-CFDT, représentée par ********, Délégué(e) Syndical
PREAMBULE
Conformément aux dispo... | AccoOpendata |
ACCO/T06919007695-30807763500024.docx | Avenant n°3 à l’accord
sur l’application et les avancées de l’accord-cadre de 2007
relatif à la sécurité des personnes et des biens
au sein de Keolis Lyon
ENTRE LES SOUSSIGNEES
La société Keolis Lyon, dont le siège social est situé 19 boulevard Vivier-Merle 69003 Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numé... | AccoOpendata |
ACCO/T01022001825-48813409900016.docx | AVENANT ACCORD COLLECTIF SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ENTRE LES SOUSSIGNEES
La société ROSIERES THERMOFORMAGE INDUSTRIES (RTI), SAS dont le siège social est situé avenue Gabriel Deheurles, 10430 ROSIERES-PRES-TROYES,
Représentée par Madame Karine MER agissant en qualité de Directrice Gén... | AccoOpendata |
ACCO/T05619001582-39037575600165.docx |
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique d’Entreprise et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail
Entre
Mutualité Santé Services, située 14 rue Jean-Baptiste Colbert, 56100 LORIENT, représentée par ... | AccoOpendata |
ACCO/T09420004070-38096983200019.docx |
Entre les soussignés,
La Clinique de Diététique de Villecresnes dont le siège social est situé 8 Boulevard Richerand immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 308 969 832 00019 représentée par …………… dûment habilité aux fins des présentes.
Et,
Les organisations syndicales représentatives dans l’entreprise, re... | AccoOpendata |
ACCO/T09318000106-41126039100015.docx |
Accord sur l’aménagement
du temps de travail
Entre les soussignés
Le cabinet SYNCÉA, société d’expertise comptable située 3 route de Bondy 93600 Aulnay-sous-Bois, enregistrée au RCS de Bobigny sous le n° 411 260 391 et représentée par en sa qualité de Président,
Ci-après désigné le Cabinet
Et
Madame Emilie SZ... | AccoOpendata |
ACCO/T09222035809-34482524500063.docx |
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
Entre les soussignées,
La Société ELAN Industries SA, située 57-59 rue Henri BARBUSSE – 92110 CLICHY, représentée par Madame XXX, Directrice Opérationnelle des Ressources Humaines, dûment mandatée à cet effet,
Ci-après dénommée l’Entreprise,
D’une part,
Et d’autre pa... | AccoOpendata |
ACCO/T00819000525-78026225900010.docx |
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La SAS NPL dont le numéro de SIRET est le 780 262 259 00010,
Dont le siège social est 54 Route de Pussemange 08 700 GESPUNSART
Représentée par ______________________ en sa qualité de Directeur d’usine,
Ci-après, d... | AccoOpendata |
ACCO/T05620002637-88014650100015.docx |
ACCORD D’ENTREPRISE SUR
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE ANNUELLE
Entre
La société Malouine
dont le siège social est situé à VANNES (56000), 4 rue Joseph Le Brix
dont le numéro de SIRET est le 88014650100015
le code APE/NAF 5610C
Représenté par Monsieur , Président,
D’une part,
Et
Le personnel ... | AccoOpendata |
ACCO/T09523006478-49303807900023.docx |
FRICOM RECYCLING
Accord d’entreprise sur le Compte Epargne Temps
Entre :
la société FRICOM RECYCLING, société par actions simplifiées, immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro B 493 038 079, dont le siège social est 26/28 chemin Pavé 95 340 BERNES SUR OISE, représentée par , Directeur d’Exploitations
Ci-après ... | AccoOpendata |
ACCO/T97418000267-80103585800019.docx |
ACCORD
UES GROUPE TERRITOIRES REUNION
SUR LA REMUNERATION
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Les entreprises SEMAC, SPL Est Réunion Développement et GIE Groupe Territoires Réunion, constituant l’Unité Economique et Sociale (UES) Groupe Territoires Réunion, représentée par … ayant tous pouvoirs à cet effet,
D’une part,... | AccoOpendata |
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