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Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor
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Description
Participation aux élections professionnelles au Conseil Départemental des Côtes d'Armor en nombre de voix par commission.
(Commission Administrative Paritaire: CAP par catégorie de personnel , Comité Technique: CT, Comité des Oeuvres sociales: COS, Commission consultative paritaire: CCP par catégorie de personnel, CST: Comité Social Territorial)
0 indique que la commission n'existe pas ou plus au moment des élections ou absence de liste.
License
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