metadata
language:
- fra
tags:
- cnig-2014
- plan-local-urbanisme
- roquemaure
- shapefile
- urbanisme
- dataset_for_agent
Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/604644b63e0c0bc2a75eb8f3
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0