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Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/60129c137a0b3e7233b0f8b5
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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