metadata
language:
- fra
tags:
- bernac
- cnig-2014
- plan-local-urbanisme
- shapefile
- urbanisme
- dataset_for_agent
Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Bernac | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5fa00a23bd13d3339964aecb
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0