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FR2982883 | A1 | RESERVOIR D'EAU DE LAVAGE ET/OU DE RINCAGE D'UNE MACHINE A LAVER LE LINGE ET MACHINE A LAVER LE LINGE ASSOCIEE | 20,130,524 | La présente invention concerne un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage d'une machine à laver le linge. Elle concerne également une machine à laver le linge comprenant un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage. De manière générale, la présente invention concerne les machines à laver le linge comprenant un rés... | Un réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) d'une machine à laver le linge comprend au moins un dispositif de captation (18) de colorants présents dans l'eau de lavage et/ou de rinçage stockée à l'intérieur dudit réservoir d'eau (6), ledit au moins un dispositif de captation (18) de colorants comportant un matéri... | 1. Réservoir d'eau de lavage et/ou de rinçage (6) d'une machine à laver le linge (1), caractérisé en ce que ledit réservoir d'eau (6) comprend au moins un dispositif de captation (18) de colorants présents dans l'eau de lavage et/ou de rinçage stockée à l'intérieur dudit réservoir d'eau (6), ledit au moins un dispositi... | D | D06 | D06F | D06F 39 | D06F 39/10,D06F 39/00 |
FR2990221 | A1 | MATERIAU ISOLANT THERMIQUE, PHONIQUE ET ECONOMIQUE CONSTITUE DE LAINE DE PAILLE CEREALIERE ET D'UN AGENT LIANT 100% D'ORIGINE VEGETALE ET SON PROCEDE DE FABRICATION | 20,131,108 | La présente invention concerne un nouveau . Il est bien connu des hommes de l'art que la paille de céréale entre dans le mode de construction et d'isolation de nos habitats. En effet depuis des milliers d'années la paille a fait son entrée dans nos murs. Tout d'abord tressée sur un lattis de bois puis enduite d'une bou... | Matériau isolant thermique, phonique et économique constitué de laine de paille céréalière et d'un agent liant 100% d'origine végétale et son procédé de fabrication. L'invention concerne un matériau isolant, traitant une éco-conception globale dans le respect des ressources disponibles et renouvelables, en incluant la ... | 1) Matériau isolant thermique et phonique caractérisé en ce qu'il est composé d'une laine de paille de céréale enrobée d'un agent liant 100% d'origine végétale. L'agent liant entre dans la 5 composition à un taux compris entre 8 et 50% du poids du dit matériau. Cet agent 100% d'origine végétale est composé de lignine o... | E | E04 | E04B,E04C | E04B 1,E04C 2 | E04B 1/88,E04C 2/16 |
FR2978313 | A1 | PROCEDE POUR PRESERVER LA SENSIBILITE D'UN EQUIPEMENT RADIOFREQUENCE ET EQUIPEMENT RADIOFREQUENCE | 20,130,125 | La présente invention concerne un procédé pour préserver la sensibilité d'un équipement radiofréquence, l'équipement radiofréquence ayant au moins une chaîne de traitement radiofréquence pour traiter un signal ayant une fréquence d'accord variable, la chaine de radiofréquence ayant au moins une bande de fréquence sensi... | L'invention concerne un procédé pour préserver la sensibilité d'un équipement radiofréquence (40 ; 2060), l'équipement radiofréquence ayant au moins une chaîne de traitement radiofréquence (46 ; 2064) pour traiter un signal de fréquence d'accord F variable, la chaine de radiofréquence ayant au moins une bande de fréque... | 1. Procédé pour préserver la sensibilité d'un équipement radiofréquence (40 ; 2060), l'équipement radiofréquence ayant au moins une chaîne de traitement radiofréquence (46 ; 2064) pour traiter un signal de fréquence d'accord FREC variable, la chaine de radiofréquence ayant au moins une bande de fréquence sensible (Bw, ... | H | H04 | H04B | H04B 1 | H04B 1/10 |
FR2987286 | A1 | DISPOSITIF D’APPLICATION D’UN PRODUIT FLUIDE CONTENU DANS UN RESERVOIR DEFORMABLE AVEC UN MOYEN DE PERFORATION | 20,130,830 | L'invention concerne un dispositif d'application d'un produit fluide et un système de conditionnement et d'application d'un produit fluide comprenant un tel dispositif d'application qui est monté sur un réservoir déformable de conditionnement dudit produit. En particulier, le produit fluide peut être une lotion, un gel... | L'invention concerne un dispositif d'application d'un produit fluide comprenant une tête de distribution (1) dans laquelle une chambre d'alimentation (2) est formée, un capot applicateur (17) étant monté autour de la tête de distribution (1) avec un picot (18) en regard axial d'un orifice de distribution (12) dans une ... | 1. Dispositif d'application d'un produit fluide 1. Dispositif d'application d'un produit fluide comprenant une tête de distribution (1) dans laquelle une chambre d'alimentation (2) est formée, ladite tête étant destinée à être montée de façon étanche sur un réservoir déformable de conditionnement du produit pour permet... | B,A | B05,A45,B65 | B05C,A45D,B65D | B05C 17,A45D 34,B65D 17 | B05C 17/005,A45D 34/00,B65D 17/44 |
FR2992446 | A1 | SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES A GESTION D'UNE COHERENCE DE CACHES DANS UN RESEAU DE PROCESSEURS MUNIS DE MEMOIRES CACHES. | 20,131,227 | La présente invention concerne un système de traitement de données à gestion d'une cohérence de caches dans un réseau de processeurs munis de mémoires caches. Elle concerne également un procédé et un programme d'ordinateur correspondants. Une mémoire cache est destinée à stocker, de façon temporaire et au plus près des... | Ce système de traitement de données à gestion d'une cohérence de caches dans un réseau (14, 16) de processeurs (µP , µP , µP ) munis de mémoires caches (L2, L1 , L1 , L1 ), ledit réseau comportant une pluralité de noeuds (16A, 16B, 16C, 16D, 16E, 16F) d'accès à une mémoire principale interconnectés entre eux, comporte ... | 1. Système de traitement de données à gestion d'une cohérence de caches dans un réseau (14, 16) de processeurs (el, PP2, ..., pP16) munis de mémoires caches (L2, L11, L12, ..., L116), ledit réseau (14, 16) étant à mémoire principale (12) partagée entre les processeurs et comportant une pluralité de noeuds (N ; 16A, 16B... | G | G06 | G06F | G06F 15,G06F 12 | G06F 15/173,G06F 12/0811,G06F 12/0813,G06F 12/0817,G06F 12/084 |
FR2980430 | A1 | POUTRE DE PARE-CHOCS, ENSEMBLE PARE-CHOCS ET VEHICULE | 20,130,329 | La présente invention concerne une poutre de pare-chocs de véhicule, comprenant une traverse et deux absorbeurs de chocs disposés aux extrémités de la traverse et destinés à être fixés aux extrémités de longerons de la structure d'un véhicule. Les véhicules automobiles sont conçus pour répondre de façon convenable à di... | Cette poutre de pare-chocs de véhicule comprend une traverse (16) et deux absorbeurs de chocs (18) disposés aux extrémités de la traverse et destinés à être fixés aux extrémités de longerons de la structure d'un véhicule. Selon un aspect de l'invention, la poutre de pare-chocs comprend, pour chaque absorbeur de chocs (... | 1.- Poutre de pare-chocs de véhicule, comprenant une traverse (16) et deux absorbeurs de chocs (18) disposés aux extrémités de la traverse et destinés à être fixés aux extrémités de longerons de la structure d'un véhicule, caractérisée en ce que la poutre de pare-chocs comprend, pour chaque absorbeur de chocs (18), une... | B | B60 | B60R | B60R 19 | B60R 19/18 |
FR2977397 | A1 | MODULE DE RANGEMENT ET D'ALIMENTATION DE CABLES | 20,130,104 | Domaine technique de l'invention La présente invention concerne un module adaptable et évolutif de rangement et d'alimentation des câbles de connexion, de transport d'énergie et de télécommunication de tous types et de tous formats quand des branchements sont nécessaires entre plusieurs appareils à usage domestique ou ... | L'alimentation électrique et les connexions entre plusieurs appareils sont généralement réalisées par des câbles de longueurs et de formats différents qui s'entremêlent de manière inesthétique, ce qui ne facilitent ni l'accès ni l'entretien des appareils concernés. Le dispositif selon l'invention a pour particularité d... | 1. Module de rangement et d'alimentation de câbles audio, 1. Module de rangement et d'alimentation de câbles audio, vidéo, internet... évolutif en fonction des besoins (nombre d'enrouleurs et/ou de prises) , qui limite l'emprise au sol de la connexion d'au moins un appareil équipé de câbles à un seul socle. Ce module c... | H | H02 | H02G | H02G 11 | H02G 11/02 |
FR2978119 | A1 | NAVIRE EQUIPE D'UN SYSTEME DE STOCKAGE DE CARBURANT ET PROCEDE CORRESPONDANT | 20,130,125 | L'invention concerne un système de stockage de carburant pour un navire. En particulier, l'invention concerne un système de stockage de gaz cryogénique, comme par exemple le gaz naturel ou l'hydrogène pour un navire de commerce, tel qu'un navire marchand, un navire à passagers, un cargo ou encore un navire de service. ... | L'invention concerne notamment un Navire (20) comprenant des moyens de production d'énergie (21) connectés à un réseau d'alimentation (22) en carburant, caractérisé en ce que le carburant est stocké dans un système (10) mobile qui peut être débarqué du navire (20) pour son remplissage ou remplacement. | 1. Navire (20) comprenant des moyens de production d'énergie (21) connectés à un réseau d'alimentation (22) en carburant, caractérisé en ce que le carburant est stocké dans un système (10) mobile qui peut être débarqué du navire (20) pour son remplissage ou remplacement.
2. Navire (20) selon la précédente, caractérisé... | B | B63 | B63H | B63H 21 | B63H 21/38 |
FR2985624 | A1 | PROCEDE DE CHIFFREMENT PROTEGE CONTRE DES ATTAQUES PAR CANAUX AUXILIAIRES | 20,130,712 | La présente invention concerne un procédé de chiffrement par bloc exécuté par un 5 microcircuit et protégé contre des attaques par canaux auxiliaires, pour la transformation d'un message en un message chiffré, à partir d'une clé secrète. La présente invention concerne notamment les circuits intégrés de carte à puce ou ... | L'invention concerne un procédé de chiffrement symétrique par bloc (CP3) exécuté par un microcircuit, pour la transformation d'un message (M) en un message chiffré (C), à partir d'une clé secrète (K, K ), comprenant une première ronde (RD ), des rondes intermédiaires (RD , RD , RD ) et une dernière ronde (RD ). Selon l... | 1. Procédé de chiffrement symétrique (CP3, CP4) exécuté par un microcircuit (MCT), pour la transformation d'un message (M) en un message chiffré (C), à partir d'une clé secrète (K, Ko), comprenant une première ronde (RD1), des rondes intermédiaires (RD2, RD,, RDN,i) et une dernière ronde (RDNr), caractérisé en ce qu'il... | H | H04 | H04L | H04L 9 | H04L 9/14 |
FR2988629 | A1 | PROCEDE ET APPAREIL DE FABRICATION D'UN FIL DE DECOUPE | 20,131,004 | [001] L'invention concerne un procédé et un appareil de fabrication d'un fil de découpe formé de particules abrasives maintenues sur une âme centrale par un liant. [002] Des procédés connus comportent : a) le déplacement de l'âme centrale, à l'intérieur d'un bain d'électrolyte contenant les particules abrasives et des ... | Ce procédé de fabrication d'un fil de découpe comporte: a) le déplacement (200, 204) de l'âme centrale, à l'intérieur d'un bain d'électrolyte contenant des particules abrasives et des ions d'un liant, à une vitesse Vi dans la direction longitudinale de l'âme centrale, b) l'application (204) d'une différence de potentie... | 1. Procédé de fabrication d'un fil de découpe formé de particules abrasives maintenues sur une âme centrale par un liant, ce procédé comportant : a) le déplacement (200, 204) de l'âme centrale, à l'intérieur d'un bain d'électrolyte contenant les particules abrasives et des ions du liant, à une vitesse V1 dans la direct... | B | B21,B24 | B21C,B24D | B21C 37,B24D 11 | B21C 37/04,B24D 11/00 |
FR2979450 | A1 | SYSTEME DE PAIEMENT MULTI ECHEANCES | 20,130,301 | La présente invention concerne le secteur de la monétique, en particulier les moyens de paiement de proximité. Le paiement de proximité est un type de paiement ou le porteur des moyens de paiement ou client et le commerçant sont physiquement présents 5 lors de la réalisation de la transaction. Ce mode de paiement impli... | La présence invention a pour objet un système (1) de paiement multi échéances pour réaliser une transaction (T) entre un client porteur de moyens d'identification et de paiement (2) comprenant un identifiant unique (Id) et un commerçant dans un point de vente du commerçant, caractérisé en ce qu'il comprend un terminal ... | 1. Système (1) de paiement multi échéances pour réaliser 1. Système (1) de paiement multi échéances pour réaliser une transaction (T) entre un client porteur de moyens d'identification et de 5 paiement (2) comprenant un identifiant unique (Id) et un commerçant dans un point de vente du commerçant, caractérisé en ce qu'... | G | G06 | G06Q | G06Q 20 | G06Q 20/34 |
FR2986446 | A1 | APPAREIL DE PEINTURE MURALE COMPORTANT UN VOLET DE PROTECTION | 20,130,809 | "" L'invention concerne un appareil de peinture murale. L'invention concerne plus particulièrement un appareil de peinture murale comportant au moins une première extrémité comportant un manche de préhension d'orientation sensiblement longitudinale, et une seconde extrémité comportant au moins un premier axe d'orientat... | L'invention propose un appareil (10) de peinture murale comportant au moins une première extrémité (12) comportant un manche (14) de préhension d'orientation sensiblement longitudinale, et une seconde extrémité (16) comportant au moins une première branche (18) d'orientation sensiblement transversale formant axe de rot... | 1. Appareil (10) de peinture murale comportant au moins une première extrémité (12) comportant un manche (14) de préhension d'orientation sensiblement longitudinale, et une seconde extrémité (16) comportant au moins une première branche (18) d'orientation sensiblement transversale formant axe de rotation d'un rouleau (... | B | B05 | B05C | B05C 17 | B05C 17/04 |
FR2985813 | A1 | CAPTEUR D'ESPECES CHIMIQUES ET PROCEDE DE DETECTION D'UNE ESPECE CHIMIQUE | 20,130,719 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un capteur pour détecter la présence d'un produit chimique et de quantification de la concentration de celui-ci dans le voisinage du capteur Contexte de l'invention Brevet Bulgare: BG50700 publié le 15-10-1992 concerne un transistor à effet de champ sensible à un ga... | La présente invention concerne un capteur pour la détection d'espèces chimiques une ou plusieurs espèces chimiques présentes sous forme de gaz, de liquide ou en phase vapeur, le capteur comprenant une couche de matériau semiconducteur formant un canal de conduction, une couche d'un matériau de grille recouvrant la couc... | 1. Capteur d'espèces chimiques (10) pour détecter une ou 1. Capteur d'espèces chimiques (10) pour détecter une ou plusieurs espèces chimiques présentes dans un gaz, un liquide ou en phase vapeur, le capteur comprenant une couche (12A) de matériau semi-conducteur formant un canal conducteur (Cl, C2), une couche de matér... | G | G01 | G01N | G01N 27 | G01N 27/414 |
FR2983727 | A1 | COMPOSITION A BASE DE POUDRE DE HENNE ROUGE ET DE BEURRE(S), PROCEDE DE COLORATION CAPILLAIRE METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION | 20,130,614 | L'invention a pour objet une composition A, de préférence compacte et/ou anhydre, comprenant au moins 20 % de poudre de henné rouge (Lawsonia inermis, alba) et au moins un beurre ainsi qu'une une composition aqueuse B issue de A pour colorer les fibres kératiniques, le procédé de coloration de fibres kératiniques metta... | L'invention a pour objet une composition A, de préférence compacte et/ou anhydre, comprenant au moins 20 % de poudre de henné rouge (Lawsonia inermis, alba) et au moins un beurre particulier ainsi qu'une composition aqueuse B de préférence sous forme de cataplasme pour colorer les fibres kératinique le procédé de color... | 1. Composition cosmétique A comprenant : i) au moins 20 % en poids, par rapport au poids de la composition, de poudre de henné rouge, de préférence en fines particules, et ii) au moins un beurre. 2. Composition A selon la précédente sous forme compacte et/ou anhydre, de préférence la composition est compacte et anhydr... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 5 | A61K 8/97,A61Q 5/10 |
FR2980810 | A1 | PROCEDE D'INCORPORATION D'UN TUYAU ET D'UNE GAINE DE PROTECTION DANS UNE PAROI EN BETON | 20,130,405 | L'invention concerne un procédé d'incorporation d'un tuyau et d'une gaine 5 de protection dans une paroi en béton. L'invention concerne également un dispositif de protection de tuyaux incorporés dans une paroi de béton. L'invention s'applique à la construction de bâtiments en béton de type immeubles d'habitat collectif... | L'invention concerne un procédé d'incorporation d'un tuyau (1) et d'une gaine de protection (3) dans une paroi en béton (7), comprenant les étapes de : -insertion du tuyau (1) dans une gaine de protection (3) sur toute la longueur de cette gaine ; -jonction d'une extrémité (4) de la gaine (3) à un boîtier de protection... | 1. Procédé d'incorporation d'un tuyau (1) et d'une gaine de protection (3) dans une paroi en béton (7), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - insertion du tuyau (1) dans une gaine de protection (3) sur toute la longueur de cette gaine ; - jonction d'une extrémité (4) de la gaine (3) à un boîtier de protect... | E | E04 | E04G | E04G 15 | E04G 15/06 |
FR2980201 | A1 | POLYIMIDES THERMOPLASTIQUES | 20,130,322 | La présente invention concerne des polyimides thermoplastiques et leur synthèse. L'invention concerne notamment un procédé de fabrication de polyimides semiaromatiques thermoplastiques par polymérisation à l'état solide d'un sel solide de carboxylate d'ammonium formé à partir d'une diamine aliphatique et d'un acide tét... | La présente invention concerne des polyimides thermoplastiques et leur synthèse. L'invention concerne notamment un procédé de fabrication de polyimides semi-aromatiques thermoplastiques par polymérisation à l'état solide d'un sel solide de carboxylate d'ammonium formé à partir d'une diamine aliphatique et d'un acide té... | 1. Procédé d'obtention de particules solides de (co)polyimide (I) semi-aromatique et semi-cristallin présentant un diamètre médian D50 compris entre 0,01 et 2 mm, ledit polyimide est thermoplastique et présente une température de fusion comprise entre 50 et 350°C, comprenant au moins les étapes suivantes : (a) on place... | C,B | C08,B01 | C08G,B01J,C08L | C08G 73,B01J 13,C08L 79 | C08G 73/10,B01J 13/14,C08L 79/08 |
FR2982187 | A1 | SYSTEME D'ENCEINTE ET PROCEDE D'APPLICATION D'UN REVETEMENT | 20,130,510 | Le système décrit ici concerne d'une manière générale un système d'enceinte et un procédé d'application d'un revêtement. Plus particulièrement, le système concerne une enceinte et un procédé qui est utilisé pour appliquer un revêtement sur un arbre tournant d'une turbomachine. L'amélioration du rendement des turbines e... | Le système d'enceinte (200) comprend une enveloppe (210) configurée pour recouvrir au moins une partie d'un arbre (220). L'enveloppe (210) comprend un raccord d'entrée (212) et un raccord de sortie (214). Le raccord d'entrée (212) est configuré pour accepter au moins un outil parmi l'outil de revêtement (230) et un out... | 1. Système d'enceinte (200) comprenant : une enveloppe (210) configurée pour recouvrir au moins une partie d'un arbre (220), l'enveloppe comportant un raccord d'entrée (212) et un raccord de sortie (214), caractérisé en ce que le raccord d'entrée (212) est configuré pour accepter au moins un élément parmi un outil de r... | B | B24,B05 | B24C,B05B | B24C 1,B05B 15 | B24C 1/00,B05B 15/00 |
FR2990770 | A1 | PROCEDE ET SYSTEME DE RECUPERATION POUR DES FLUTES MARINES DE CAPTEUR DE RECHERCHE GEOPHYSIQUE MARINE | 20,131,122 | Des systèmes de recherche marine sont utilisés pour l'acquisition de données (par exemple sismiques, électromagnétiques) concernant des formations terrestres au-dessous d'une étendue d'eau telle qu'un lac ou un océan. Les systèmes de recherche marine utilisent de manière typique une pluralité de flutes marines de capte... | L'invention se rapporte à des systèmes de récupération pour des flutes marines de capteur de recherche géophysique marine. Au moins certaines des formes de réalisation d'illustration sont des procédés comprenant le fait de fixer un système de récupération (200) sur une flute marine de capteur : en enroulant un ensemble... | 1. Procédé pour permettre la récupération d'une flûte marine de capteur caractérisé en ce qu'il comporte le fait de : fixer un système de récupération (200) sur une flute marine de capteur (106) en enroulant un ensemble de poche de relevage (350) au moins partiellement autour de la flute marine de capteur (106), l'ense... | G | G01 | G01V | G01V 1,G01V 3 | G01V 1/38,G01V 3/00 |
FR2982768 | A1 | ORTHESE ADAPTEE DE COMPRESSION/CONTENTION, POUR LE RENFORCEMENT DE LA POMPE MUSCULO-APONEVROTIQUE DU MOLLET | 20,130,524 | L'invention concerne les orthèses de compression veineuse élastique (CVE), qui sont indiquées dans les diverses manifestations cliniques d'insuffisance veineuse des membres inférieurs. Ces orthèses, anciennement connues sous la dénomination de "bas (ou chaussettes) de contention" ou "collants de contention", sont des d... | Cette orthèse (10) comporte une partie distale compressive (14) élastique, s'étendant vers le haut à partir de la cheville, associée à une partie proximale contentive rigide (16) attenante enveloppant une région du mollet comprise entre le niveau du point de jonction entre le tendon d'Achille et les muscles du mollet e... | 1. Une orthèse de compression/contention médicale du membre inférieur en forme de chaussette, de bas ou de collant, cette orthèse (10) comportant : - une partie distale compressive (14) élastique, apte à couvrir la cheville en s'étendant jusqu'avant le début du mollet, au niveau du point de jonction entre le tendon d'A... | A | A61 | A61F | A61F 13 | A61F 13/08 |
FR2991941 | A1 | DISPOSITIF D'OBTURATION D'UN MODULE DE COUSSIN GONFLABLE COMPRENANT UNE ZONE FORMANT CHARNIERE DE LONGUEUR VARIABLE | 20,131,220 | La présente invention concerne un dispositif d'obturation d'un module de coussin gonflable, du type comprenant un cadre, comprenant au moins une paroi définissant une trajectoire de déploiement du coussin gonflable et une ouverture supérieure s'étendant à l'extrémité de ladite paroi, et un couvercle recouvrant au moins... | Ce dispositif d'obturation (1) comprend un cadre (2), comprenant une paroi (6) et une ouverture supérieure (8) s'étendant à l'extrémité de ladite paroi (6), et un couvercle (4) recouvrant au moins une partie de l'ouverture supérieure (8) et mobile par rapport au cadre (2) de sorte à dégager l'ouverture supérieure (8), ... | 1.- Dispositif d'obturation (1) d'un module de coussin gonflable, du type comprenant un cadre (2), comprenant au moins une paroi (6) définissant une trajectoire de déploiement du coussin gonflable et une ouverture supérieure (8) s'étendant à l'extrémité de ladite paroi (6), et un couvercle (4) recouvrant au moins une p... | B | B60 | B60R | B60R 21 | B60R 21/2155,B60R 21/215 |
FR2982570 | A1 | TRACTEUR A MECANISME DE PREHENSION-LEVAGE INTEGRE POUR TRANSPORT DANS LES FORTES RAMPES | 20,130,517 | La présente invention a pour objectif d'améliorer la sécurité d'exploitation et les conditions de 5 travail du personnel, pendant les différentes opérations d'évacuation des déchets du lieu de stockage en sous-sol jusqu'au point de collecte sur la voirie. La présente invention s'inscrit dans le cadre du développement d... | Nouveau concept d'acheminement rationalisé des déchets dans les immeubles collectifs à usage de bureaux ou d'habitation, afin d'assurer en toute sécurité la manipulation et l'évacuation des déchets la plupart du temps en containers à deux ou quatre roues, eu égard à la fréquentation automobile et à l'importante déclivi... | 1. Tracteur autoporté à quatre roues à propulsion électrique autonome destiné à assurer l'acheminement de charges ou de containers à déchets sans contact avec le sol caractérisé en ce qu'il comporte : - une double motorisation anti-patinage à très fort couple adaptée pour franchir des rampes importantes, - un mécanisme... | B | B62,B65 | B62D,B65F | B62D 49,B65F 3 | B62D 49/02,B65F 3/00 |
FR2980527 | A1 | CARTER A EXTRACTION BASSE PRESSION A COQUE UNIQUE POUR TURBINE A VAPEUR | 20,130,329 | La présente invention concerne les turbines à vapeur et, plus particulièrement, un carter de turbine à structure simplifiée nécessitant moins de visserie interne pour réunir l'une à l'autre les moitiés du carter. Les turbines à vapeur sont des machines servant à produire une énergie mécanique (un mouvement de rotation)... | Carter (30) à extraction à coque unique, comportant une coque étagée (34) constituée d'une pluralité de moulures annulaires (36) de forme circonférentielle situées sur la longueur axiale du carter (30) entre les étages (44) de la turbine et couvertes par une enveloppe (32) de carter. Des logements (37) de support de di... | 1. Carter (30) de turbine à coque unique à structure étagée (34), le carter (30) de turbine comportant : une pluralité de moulures annulaires (36) placées sur une longueur axiale du carter (30) de turbine de façon à se trouver entre une pluralité d'étages (44) situés dans le carter (30) de turbine, et une enveloppe (32... | F | F02,F01 | F02C,F01K | F02C 7,F01K 7 | F02C 7/20,F01K 7/38 |
FR2991054 | A1 | DETERMINATION DES CONCENTRATIONS DE COMPOSANTS CHIMIQUES DANS UNE COLONNE DE DISTILLATION | 20,131,129 | La présente invention concerne un procédé de détermination des concentrations de composants chimiques notamment de l'air dans une colonne de distillation à garnissages ainsi qu'un dispositif de détermination de concentrations et une unité de séparation d'air correspondants. Par « concentrations », on entend plus précis... | L'invention concerne un procédé de détermination des concentrations de composants chimiques notamment de l'air, dans une colonne de distillation (14, 26) à garnissages. Selon ledit procédé, on met en oeuvre un modèle permettant d'estimer la concentration des composants en fonction du temps et de la position le long de ... | 1. Procédé de détermination des concentrations de composants chimiques d'un produit, notamment de l'air, dans une colonne de distillation (14, 26) à garnissages, procédé dans lequel on estime la concentration des composants en fonction du temps et de la position le long de l'axe longitudinal de la colonne (14, 26) au m... | G | G01 | G01N | G01N 33 | G01N 33/00 |
FR2985517 | A1 | PROCEDE INTEGRE DE GAZEIFICATION ET COMBUSTION INDIRECTE DE CHARGES HYDROCARBONEES SOLIDES EN BOUCLE CHIMIQUE | 20,130,712 | L'invention concerne un procédé intégré de gazéification et combustion indirecte d'hydrocarbures solides par oxydo-réduction en boucle chimique, pour la production de chaleur et/ou la production de gaz de synthèse CO + H2. Terminologie Procédé de Chemical Looping Combustion ou CLC : Dans la suite du texte, on entend pa... | L'invention concerne un procédé intégré de gazéification et combustion indirecte en boucle chimique d'une charge hydrocarbonée solide dans lequel : - on met en contact la charge hydrocarbonée solide (1) avec de l'eau (2) dans une zone réactionnelle de gazéification RG pour évacuer des cendres (9) et produire un effluen... | 1. Procédé intégré de gazéification et combustion indirecte en boucle chimique d'une charge hydrocarbonée solide dans lequel : on met en contact la charge hydrocarbonée solide (1) avec de l'eau (2) dans une zone réactionnelle de gazéification RG afin d'évacuer des cendres (9) et de produire un effluent gazeux (3) compr... | C | C10,C01 | C10J,C01B | C10J 3,C01B 3 | C10J 3/16,C01B 3/02,C10J 3/20 |
FR2988015 | A1 | DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE MUNI D'UN CAPUCHON AMOVIBLE | 20,130,920 | 1 - La présente invention concerne le domaine technique de la distribution de liquide. En particulier, mais non exclusivement, elle concerne le domaine de la distribution de liquide sous forme de gouttes ou sous forme de spray, tel que du liquide ophtalmique, nasal, buccal ou auriculaire. On connaît du document FR 2 93... | L'invention concerne un dispositif (10) de distribution de liquide comprenant une ouverture de (22, 50) de distribution de liquide, un tampon d'absorption (48) de liquide résiduel et un capuchon amovible (16) comprenant une forme au voisinage immédiat et en regard de l'ouverture de distribution (22, 50), appelée forme ... | 1. Dispositif (10) de distribution de liquide, caractérisé en ce qu'il comprend : - une ouverture (22, 50) de distribution de liquide, - un tampon d'absorption (48) de liquide résiduel, disposé à proximité de l'ouverture de distribution de liquide (22, 50), et - un capuchon amovible (16) comprenant une forme au voisina... | B,A | B05,A61,B65 | B05B,A61M,B65D | B05B 11,A61M 11,B05B 1,B05B 14,B05B 15,B65D 47 | B05B 11/00,A61M 11/00,B05B 1/00,B05B 14/00,B05B 15/40,B05B 15/52,B65D 47/18 |
FR2981044 | A1 | APPAREIL ELECTRONIQUE POUR LA REGULATION DE POSITION D'UN ACTIONNEUR, ACTIONNEUR HYDRAULIQUE ET SYSTEME DE COMMANDE D'ACTIONNEUR | 20,130,412 | La présente invention concerne un appareil électronique pour la régulation de la position d'un actionneur. La présente invention concerne en outre un actionneur avec un appareil électronique relié à celui-ci ou installé au moins en partie dans celui-ci ainsi qu'un système de commande d'actionneur. Pour le pilotage d'un... | L'invention concerne un appareil électronique (100) pour le positionnement d'un actionneur (80) ainsi qu'un actionneur hydraulique et un système de commande d'actionneur. L'appareil électronique peut être fixé à l'actionneur et/ou peut être intégré au moins en partie dans l'actionneur, l'appareil électronique étant apt... | 1. Appare'il électronique pour le positionnement d'un actionneur (80), caractérisé en ce que l'appareil 5 électronique (100) peut être fixé à l'actionneur directement ou indirectement et/ou peut être intégré au moins partiellement dans l'actionneur (80), l'appareil électronique (100) étant apte à recevoir d'un ordinate... | B | B64 | B64C | B64C 13 | B64C 13/02 |
FR2992189 | A1 | PROCEDE POUR HOMOGENEISER LE TEINT A L'AIDE DE PARTICULES D'AEROGEL DE SILICE | 20,131,227 | L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des matières kératiniques, notamment de la peau, et en particulier un procédé d'homogénéisation du teint, mettant en oeuvre une composition comprenant des particules d'aérogel de silice hydrophobe. Il est fréquent que les personnes ayant une peau colorée, voire f... | La présente invention se rapporte à un procédé d'éclaircissement et / ou de blanchiment de la peau comprenant une étape dans laquelle une composition cosmétique comprenant un mélange : - des particules d'aérogel de silice hydrophobe; et - d'au moins une huile ; est appliquée sur les matières kératiniques. Le mélange de... | 1. Procédé d'éclaircissement et / ou de blanchiment de la peau comprenant une étape dans laquelle une composition cosmétique comprenant un mélange : - des particules d'aérogel de silice hydrophobe ; et - d'au moins une huile ; est appliquée sur les matières kératiniques. 2. Procédé selon la 1 dans lequel l'éclaircisse... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 19 | A61K 8/25,A61K 8/58,A61K 8/84,A61K 8/92,A61Q 19/02 |
FR2988594 | A1 | COMPOSITION DE COLORATION METTANT EN ŒUVRE LE (2,5-DIAMINOPHENYL)ETHANOL, UN TENSIO ACTIF AMPHOTERE BETAINIQUE DANS UN MILIEU RICHE EN CORPS GRAS, LE PROCEDE DE COLORATION ET LE DISPOSITIF | 20,131,004 | (2,5- DIAMINOPHENYL)ETHANOL, UN TENSIO ACTIF AMPHOTERE BETAINIQUE DANS UN MILIEU RICHE EN CORPS GRAS, LE PROCEDE DE COLORATION ET LE DISPOSITIF La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant a) un ou plusieurs corps gras, de préférence liquide, non silicone et b) un... | La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant a) un ou plusieurs corps gras de préférence liquides non siliconés et b) un ou plusieurs tensioactifs amphotères bétaïniques, c) le (2,5-diaminophényl)éthanol ; d) éventuellement un ou plusieurs coupleurs ; e) éventuell... | 1. Composition cosmétique comprenant : a) un ou plusieurs corps gras ; b) un ou plusieurs tensioactif(s) amphotère(s) bétaïnique(s) ; c) une ou plusieurs bases d'oxydation choisie(s) parmi le (2,5-diaminophényl)éthanol ainsi que ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; d) éventuellement un ou plusieurs... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 5 | A61K 8/41,A61K 8/19,A61K 8/22,A61K 8/72,A61K 8/92,A61Q 5/10 |
FR2982159 | A1 | COMPOSITION COSMETIQUE SOLIDE SOUS FORME DE POUDRE COMPACTE | 20,130,510 | La présente invention vise le domaine des compositions cosmétiques solides de soin et/ou de maquillage, et plus précisément les compositions sous forme de poudre compacte. Elle concerne également une composition intermédiaire pour la préparation d'une telle composition cosmétique, un procédé de fabrication de cette com... | La présente invention concerne une composition cosmétique solide de maquillage et / ou de soin se présentant sous la forme d'une poudre compacte, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : - une phase pulvérulente, - un système émulsionnant, - un gélifiant hydrophile, - une laque organique et - ... | 1.- Composition cosmétique solide de maquillage et / ou de soin se présentant sous la forme d'une poudre compacte, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : - une phase pulvérulente, - un système émulsionnant, - un gélifiant hydrophile, - une laque organique et - un actif hydrophile aux proprié... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 1 | A61K 8/92,A61K 8/72,A61Q 1/02 |
FR2989683 | A1 | COMPOSES FLUORES UTILISABLES COMME SOLVANT ORGANIQUE POUR SELS DE LITHIUM | 20,131,025 | La présente invention a trait à des composés fluorés, à leur procédé de préparation ainsi qu'à leur utilisation en tant que solvants aptes, en particulier, à permettre la dissolution de sels de lithium. C'est donc ainsi tout naturellement que ces composés peuvent trouver application dans le domaine des électrolytes, et... | L'invention a trait à des composés fluorés de formule (I) suivante : dans laquelle : *X correspond à un motif de formule (II) suivante : ou à un enchaînement dudit motif de formule (II), dans laquelle R , R , R et R représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'halogène, un atome d'hydrogène, un groupe perfl... | 1. Composé fluoré de formule (I) suivante : O Il H-X-P-OR1 OR2 (I) dans laquelle : suivante : *X correspond à un motif de formule (II) R3 R5 ( lî lî ) R4 R6 (II) ou à un enchaînement dudit motif de formule dans laquelle R3, R4, R5 et R6 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'halogène, un atome d'hydro... | C,H | C07,H01 | C07F,H01M | C07F 9,H01M 10 | C07F 9/40,H01M 10/0525,H01M 10/056 |
FR2981326 | A1 | STRUCTURE ARRIERE DE MOTOCYCLE | 20,130,419 | Domaine technique La présente invention concerne la structure arrière d'un motocycle. Art antérieur La littérature de brevet 1 divulgue une structure dans laquelle un réservoir de carburant est monté sous le siège d'un occupant ouvrable/fermable d'un motocycle et le côté supérieur du réservoir de carburant est couvert ... | Objet Accomplir une réduction dans les coûts en composants pour une structure destinée à couvrir un réservoir de carburant et un feu arrière à l'arrière de celui-ci, qui sont situés en dessous d'un siège, et également une augmentation de productivité de la structure. Constitution Un capot de réservoir de carburant (70)... | 1. Structure arrière d'un motocycle, caractérisée en ce qu'elle comprend : un coffret de rangement (34) et un réservoir de carburant (25), agencés dans cet ordre depuis l'avant, 5 en dessous d'un siège (16) pour qu'un occupant s'assoie ; un organe de capot (24) couvrant au moins des côtés du coffret de rangement (34) e... | B | B62 | B62K,B62J | B62K 19,B62J 6,B62J 35,B62K 11 | B62K 19/48,B62J 6/04,B62J 35/00,B62K 11/10,B62K 19/30 |
FR2982896 | A1 | TENTE MUNIE D'UN SYSTEME D'AERATION LATERALE. | 20,130,524 | Arrière-plan de l'invention La présente invention a pour objet une tente pourvue d'un système d'aération formé dans l'une de ses parois. Elle trouve en particulier une application pour la pratique du camping ou de toute activité de plein air requérant l'utilisation d'une tente ou de tout autre abri du même type. On con... | L'invention concerne une tente pourvue d'au moins une paroi dans laquelle au moins une ouverture est formée, et d'un pan de tissu, ledit pan de tissu présentant une première position, dans laquelle il recouvre ladite ouverture, une deuxième position, dans laquelle il est maintenu incliné par rapport à ladite paroi, et ... | 1. Tente (10) pourvue d'au moins une paroi (12) dans laquelle au moins une ouverture (14) est formée, et d'un pan de tissu (16), ledit pan de tissu (16) présentant une première position, dans laquelle il recouvre ladite ouverture (14), une deuxième position, dans laquelle il est maintenu incliné par rapport à ladite pa... | E | E04 | E04H | E04H 15 | E04H 15/32 |
FR2985686 | A1 | BIELLETTES DE BARRE ANTI ROULIS AVEC ARTICULATION ELASTIQUE | 20,130,719 | La présente invention concerne les biellettes de barres anti-roulis pour automobiles et poids lourds ainsi que les barres anti roulis équipées de telles biellettes. Ces biellettes sont équipées de rotules à leurs extrémités et elles assurent la liaison entre d'une part les extrémités des bras des barres anti roulis et ... | Dispositif (5) de connexion d'une tige (4) de biellette de barre anti roulis à l'une de ses rotules (2), comportant un manchon cylindrique (51) fixé à la rotule, ledit manchon ayant un diamètre intérieur plus grand que le diamètre de la tige, ledit manchon tubulaire étant concentrique à la tige et couvrant cette derniè... | 1) biellette de connexion (1) de l'extrémité d'un bras de barre anti roulis à un élément du train d'un véhicule automobile ou poids lourd, comportant une rotule acier, plastique ou caoutchouc (2,3) à chacune de ses deux extrémités, la jonction entre les deux rotules (2) et (3) étant réalisée par une tige de biellette (... | B | B60 | B60G | B60G 11 | B60G 11/12 |
FR2988334 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE A LA CONDUITE DIURNE DES VEHICULES AUTOMOBILES | 20,130,927 | Domaine de l'invention La présente invention concerne les procédés et les dispositifs destinés à apporter une aide à la conduite des véhicules automobiles, particulièrement en conduite de jour lorsque la luminosité extérieure est variable dans des proportions importantes, par exemple par temps ensoleillé, lorsque diver... | L'invention concerne un procédé d'aide à la conduite diurne d'un véhicule automobile (20), comportant les étapes consistant à : - disposer un écran à transmission variable (26, E, 28) entre le conducteur (24) du véhicule et la scène de route (SR) en avant du véhicule (20), - mesurer la luminosité de la scène de route e... | 1 - Procédé d'aide à la conduite diurne d'un véhicule automobile (20), comportant les étapes consistant à : - disposer un écran à transmission variable (26, E, 28) entre le conducteur (24) du véhicule et la scène de route (SR) en avant du véhicule (20), - mesurer la luminosité de la scène de route en avant du véhicule,... | B | B60 | B60J | B60J 3 | B60J 3/04,B60J 3/00 |
FR2978186 | A1 | ENSEMBLE DE PROTECTION CONTRE LE VOL D'UN ARTICLE COMMERCIAL AVEC ASSEMBLAGE TEMPORAIRE | 20,130,125 | L'invention concerne un ensemble de protection contre le vol, notamment le vol à l'étalage, d'un article emballé ou non. Pour lutter efficacement contre le vol à l'étalage et plus particulièrement contre le vol de certains produits comme les produits textiles (chemises, pulls, sous-vêtements, pantalons, lingerie, crava... | L'invention concerne un ensemble (10 ; 50) de protection d'un article contre le vol, comprenant une première partie (12) comportant une pointe (16) et une deuxième partie (30 ; 52) pourvue dans une première zone d'un orifice (32b ; 54b) pour y insérer la pointe et qui comprend des moyens de verrouillage empêchant le re... | 1 Ensemble (10 , 50) de protection d'un article contre le vol, comprenant une première partie (12) comportant une pointe (16) destinée à traverser l'article ou un emballage contenant l'article et une deuxième partie (30 ; 52) qui, d'une part, est pourvue dans une première zone d'un orifice (32b ; 54b) pour y insérer la... | E | E05 | E05B | E05B 73 | E05B 73/00 |
FR2982964 | A1 | PROCEDE DE PILOTAGE ASSISTE D'UN AERONEF A VOILURE TOURNANTE COMPRENANT AU MOINS UNE HELICE PROPULSIVE, DISPOSITIF DE PILOTAGE ASSISTE ET AERONEF | 20,130,524 | La présente invention concerne un procédé de pilotage 5 assisté d'un aéronef à voilure tournante comprenant au moins une hélice propulsive, un dispositif de pilotage assisté et un aéronef. Parmi les aéronefs, on connaît notamment les giravions pourvus d'une voilure tournante. De plus, certains giravions sont en outre m... | La présente invention concerne un dispositif (10) de pilotage assisté d'un aéronef muni d'une voilure tournante comprenant une pluralité de deuxièmes pales (3'), et d'un groupe propulsif comprenant une pluralité de premières pales (2'). Ce dispositif comporte un moyen de commande (30, 40) pour fournir un ordre de dépla... | 1. Procédé de pilotage assisté d'un aéronef (1) muni d'une voilure tournante et d'un groupe propulsif comprenant au moins une hélice (2) propulsive, chaque hélice (2) comprenant une pluralité de premières pales (2'), la voilure tournante comprenant au moins un rotor (3) muni d'une pluralité de deuxièmes pales (3'). car... | G,B | G05,B64 | G05D,B64C | G05D 1,B64C 27 | G05D 1/10,B64C 27/22 |
FR2989434 | A1 | DIAPHRAGME AVEC CONTROLE PASSIF DE DEBIT POUR ETAGE DE COMPRESSION | 20,131,018 | B11-5819FR 1 La présente invention concerne les compresseurs et, notamment, les compresseurs centrifuges. Elle se rapporte plus particulièrement au contrôle de la stabilité aérodynamique des compresseurs, à faible débit. Les compresseurs comportent généralement un moteur électrique et un groupe compresseur, par exempl... | Ce diaphragme pour étage de compression de compresseur comporte un ensemble d'au moins un passage (9) traversant s'étendant entre deux faces (6, 7) mutuellement opposées du diaphragme, de manière à créer un flux de gaz entre lesdites faces selon la différence de pression régnant de part et d'autre du diaphragme. | 1. Diaphragme pour étage de compression de compresseur, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble d'au moins un passage (9) traversant s'étendant entre deux faces (6, 7) mutuellement opposées du diaphragme, de manière à créer un flux de gaz entre lesdites faces selon la différence de pression régnant de part et d'au... | F | F04 | F04D | F04D 29 | F04D 29/66,F04D 29/44 |
FR2979675 | A1 | AEROGENERATEURS A DEPRESSION PAR EFFET VENTURI | 20,130,308 | La présente invention concerne un dispositif de type panémone à canalisations formant tube de venturi orientées face au vent moyen à fort par des gouvernes et des volutes carénant la turbine à deux roues héliocentripètes pour recueillir l'énergie cinétique du vent à vitesse circonférencielle par les bords d'attaque des... | Dispositif de captage mécanique de l'énergie cinétique du vent moyen à fort accéléré par canalisations à tube de venturi munies d'une turbine panémone à double roues héliocentripètes carénées par des volutes, tournant sur un axe commun horizontal perpendiculaire au sens du vent qui l'oriente par des gouvernes à effet g... | 1) Dispositif mécanique de captage de l'énergie éolienne par un ensemble de canalisations à tube de venturi constitué d'une turbine à deux roues héliocentripètes en forme de cage d'écureuil, tournant sur un axe commun horizontal et perpendiculaire au sens du vent, elles sont munies d'aubes principales et intermédiaires... | F | F03 | F03D | F03D 3 | F03D 3/00 |
FR2985095 | A1 | MODULE ACOUSTIQUE ET ANTENNE INTEGRANT LEDIT MODULE ACOUSTIQUE | 20,130,628 | La présente invention concerne les antennes acoustiques de réception d'ondes sous-marines. De telles antennes sont, par exemple, destinées à détecter et localiser des sources de bruit acoustique sous-marines. Ces antennes sont destinées à travailler dans des basses et moyennes fréquences. Par basses ou moyennes fréquen... | Module acoustique (1) pour antenne acoustique de réception d'ondes sous-marines, réalisé sous forme d'un panneau en caoutchouc (100) à base de polychloroprène intégrant une pluralité de conduits tubulaires longitudinaux (2) s'étendant selon la longueur (L) du panneau en caoutchouc (100) et étant espacés selon la largeu... | 1. Module acoustique (1) pour antenne acoustique de réception d'ondes sous-marines, réalisé sous forme d'un panneau en caoutchouc (100) à base de polychloroprène, caractérisé en ce qu'il intègre une pluralité de conduits tubulaires longitudinaux (2) s'étendant selon la longueur (L) du panneau en caoutchouc (100) et éta... | H,B | H01,B63 | H01Q,B63G | H01Q 1,B63G 8 | H01Q 1/34,B63G 8/39 |
FR2987628 | A1 | MACHINE A REMBORDER ET SON UTILISATION, PROCEDE DE REMBORDAGE, LEVIER DE REMBORDAGE, ENSEMBLE D'UN LEVIER DE REMBORDAGE ET D'UN CORPS DE REMBORDAGE, KIT DE REMBORDAGE ET SUPPORT DE REMBORDAGE | 20,130,906 | La présente invention est relative à une machine à remborder, à un procédé de rembordage, à une utilisation, à un levier de rembordage, à un ensemble d'un levier de rembordage et d'un corps de rembordage et à un support de rembordage pourvu d'une pluralité de corps de rembordage munis chacun d'un levier de rembordage. ... | Machine à remborder, procédé rembordage, utilisation d'une telle machine à remborder, levier de rembordage (28), ensemble d'un levier de rembordage (28) et d'un corps de rembordage, et support de rembordage, dans lesquels la machine à remborder comprend: - un support (14) comprenant une empreinte fixe, - un dispositif ... | 1. Machine à remborder comprenant: - un support (14) comprenant une empreinte fixe (16) , - un dispositif de relevage (18), et - un dispositif de pliage (24), caractérisé en ce que le dispositif de relevage (18) comporte un socle (20), en ce que le dispositif de pliage (24) comporte un contre-moule (26) et une pluralit... | C,A | C14,A45 | C14B,A45C | C14B 11,A45C 3,A45C 7 | C14B 11/00,A45C 3/06,A45C 7/00 |
FR2986379 | A1 | "LASER ACCORDABLE EN PHASE CONTINUE" | 20,130,802 | Laser accordable en phase continue Les lasers accordables sont utilisés pour générer une lumière laser à différentes longueurs d'onde. Ces lasers peuvent être utilisés dans une variété d'applications techniques, telles que les communications optiques, la spectroscopie et la photochimie, pour n'en citer que quelques-une... | La présente invention concerne un laser accordable qui comprend un premier accordeur (210) configuré pour sélectionner une longueur d'onde d'émission du laser et un deuxième accordeur (215) configuré pour régler un mode de cavité du laser en modifiant la longueur de parcours optique de la cavité. Le deuxième accordeur ... | 1. Laser accordable comprenant: un premier accordeur configuré pour sélectionner une longueur d'onde d'émission du 10 laser; un deuxième accordeur configuré pour régler un mode de cavité du laser en modifiant la longueur du parcours optique de la cavité laser, le deuxième accordeur étant limité à une plage d'accord fin... | H | H01 | H01S | H01S 5 | H01S 5/065 |
FR2991285 | A1 | NAVIRE POURVU D'AU MOINS UNE LIGNE D'ARBRES EQUIPEE D'UN PROPULSEUR A POMPE-HELICE | 20,131,206 | La présente invention est relative à un navire, notamment à passagers, qui est pourvu d'au moins d'une ligne d'arbres équipée d'un propulseur consistant d'une hélice sous-tuyère dotée d'un stator, l'ensemble étant appelé par la suite « pompe-hélice » et décrit plus précisément par la suite. L'utilisation d'une pompe-hé... | La présente invention se rapporte à un navire, notamment à passagers, qui est pourvu d'au moins une ligne d'arbres (3) équipée d'un propulseur consistant en une pompe-hélice (4) comprenant un rotor (42), un ou plusieurs stators (40) ainsi qu'une tuyère (41), caractérisé par le fait que sa coque (2) présente, sensibleme... | 1. Navire, notamment à passagers, qui est pourvu d'au moins une ligne d'arbres (3) équipée d'un propulseur consistant en une pompe-hélice (4) comprenant un rotor (42), un ou plusieurs stators (40) ainsi qu'une tuyère (41), caractérisé par le fait que sa coque (2) présente, sensiblement en regard de ladite pompe-hélice ... | B | B63 | B63H,B63B | B63H 5,B63B 1 | B63H 5/14,B63B 1/08 |
FR2982993 | A1 | CABLE ELECTRIQUE HAUTE TENSION ADAPTE AUX CONDITIONS EXTREMES | 20,130,524 | La présente invention concerne le domaine des câbles électriques haute tension résistant à des conditions extrêmes destiné à l'aérospatiale, au nucléaire, à la recherche scientifique et/ou à la recherche pétrolière. Certains domaines d'application requièrent des conditions d'utilisation extrêmes. Le domaine pétrolier r... | La présente invention concerne un câble électrique haute tension comprenant un conducteur central (1) en cuivre ou alliage de cuivre revêtu de nickel et au moins une couche principale d'un matériau isolant (2) disposée autour du conducteur central (1), ladite couche de matériau isolant étant formée par un thermoplastiq... | 1. Câble électrique haute tension comprenant un conducteur central (1) en cuivre ou alliage de cuivre revêtu de nickel et au moins une couche principale d'un matériau isolant (2) disposée autour du conducteur central (1), ladite couche de matériau isolant étant formée par un thermoplastique extrudé choisi parmi les pol... | H | H01 | H01B | H01B 7 | H01B 7/17,H01B 7/02 |
FR2977647 | A1 | PROCEDE DE DECOLLAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UNE BOITE DE VITESSES A DOUBLE EMBRAYAGE | 20,130,111 | [01] DOMAINE TECHNIQUE DE L'INVENTION s [02] L'invention concerne un procédé de décollage d'un véhicule automobile muni d'une boîte de vitesses à double embrayage ainsi que le véhicule associé. On rappelle que le décollage correspond à la situation de vie du véhicule dans laquelle le véhicule passe d'une vitesse nulle ... | L'invention concerne un procédé de décollage d'un véhicule automobile muni d'une boîte de vitesses (1) comportant un premier et un deuxième arbre primaire (AP1, AP2) associés chacun respectivement à un premier et un deuxième embrayage (2.1, 2.2) en relation avec un moteur (3) d'un véhicule. Le procédé est caractérisé e... | 1. Procédé de décollage d'un véhicule automobile muni d'une boîte de vitesses (1) comportant : s - un premier et un deuxième arbre primaire (API, AP2) associés chacun respectivement à un premier et un deuxième embrayage (2.1, 2.2) en relation avec un moteur (3) d'un véhicule, caractérisé en ce que, lors d'une phase de ... | F | F16 | F16D | F16D 48,F16D 21 | F16D 48/06,F16D 21/06 |
FR2982443 | A1 | PROCEDE DE GESTION D'UN DISPOSITIF DE BUS | 20,130,510 | Domaine de l'invention La présente invention se rapport à un ainsi qu'un tel dispositif mis en oeuvre selon ce procédé. Etat de la technique Un réseau d'interconnexion locale LIN est une spécification d'un système de communication série et ainsi celle d'un dispositif de bus série encore appelé bus LIN. Ce dispositif ... | Procédé de gestion d'un dispositif de bus (112) comportant comme participants un maître (114) et k esclaves (116, 118, 120, 122). Le maître (114) envoyant aux esclaves (116, 118, 120, 122) une en-tête (1, 85) comportant une trame de requête (2, 84), les k champs d'information (24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 96, 98, 10... | 1°) Procédé de gestion d'un dispositif de bus (112) comportant comme participants un maître (114) et k esclaves (116, 118, 120, 122), le maître (114) envoyant aux esclaves (116, 118, 120, 122) un en-tête (1, 85) comportant une trame de requête (2, 84), les k champs d'information (24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 96, 98,... | H | H04 | H04L | H04L 12 | H04L 12/403 |
FR2981834 | A1 | RECIPIENT EN DEUX PARTIES POUR L'APPLICATION D'UNE COMPOSITION, NOTAMMENT CAPILLAIRE | 20,130,503 | La présente invention concerne les dispositifs de conditionnement et de distribution, utilisés notamment en cosmétique. L'invention s'applique plus particulièrement ruais non exclusivement au conditionnement et à la distribution d'une composition capillaire.
Les compositions capillaires peuvent comporter des composés ... | La présente invention concerne un récipient (1) comportant : - une partie inférieure (2), - une partie supérieure (4) de fermeture du récipient (1), assemblée avec la partie inférieure (2), pourvue d'au moins un canal de distribution (17), la partie inférieure (2) comportant un corps (5) surmonté par une partie d'assem... | 1. Récipient (1) comportant : une partie inférieure (2), 1. Récipient (1) comportant : une partie inférieure (2), une partie supérieure (4-) de fermeture du récipient (1), assemblée avec la partie inférieure (2), pourvue d'au moins un canal de distribution (17), la partie inférieure (2) comportant un corps (5) surmonté... | A | A45 | A45D | A45D 40,A45D 19 | A45D 40/00,A45D 19/02 |
FR2988201 | A1 | PROCEDE D'AIDE A LA NAVIGATION PAR ANTICIPATION DE DEVIATIONS LINEAIRES OU ANGULAIRES | 20,130,920 | L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un aéronef 9, permettant d'optimiser le suivi d'une trajectoire cible, et plus particulièrement un procédé destiné à optimiser les manoeuvres de l'avion dans une phase d'approche de la piste de l'aéroport d'arrivée. On constate depuis quelques années une augmenta... | L'invention concerne un procédé d'aide à la navigation d'un aéronef comportant des étapes de calcul et d'affichage, d'une déviation linéaire sur un premier tronçon linéaire et d'une déviation angulaire sur un second tronçon angulaire (13). Le procédé comporte une étape de calcul d'une déviation anticipée (DEV_ANT) de l... | 1. Procédé d'aide à la navigation d'un aéronef comportant des étapes de calcul et d'affichage : - d'une déviation linéaire (15), pour l'aéronef (9) en phase d'approche vers un aéroport d'arrrivée sur un premier tronçon, dit tronçon linéaire (12); la déviation linéaire (15) représentant une distance séparant une positio... | G | G08 | G08G,G08B | G08G 5,G08B 21 | G08G 5/00,G08B 21/00 |
FR2983252 | A1 | VANNE DE CONTROLE POUR SYSTEME DE RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE | 20,130,531 | La présente invention concerne une vanne de contrôle de la quantité de gaz d'échappement recyclée dans un système de recirculation des gaz d'un moteur à combustion interne turbocompressé. On connaît déjà des systèmes de recirculation des gaz d'échappement (EGR) destinés, dans les moteurs à combustion interne, à recycle... | L'invention concerne une vanne (10) apte à contrôler un système de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (1) équipé d'une turbine (7) installée dans un circuit d'échappement (3) du moteur à combustion interne (1), ladite vanne comprenant un corps (11) permettant une circulation d'un premi... | 1. Vanne (10) apte à contrôler un système de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (1) équipé d'une turbine (7) installée dans un circuit d'échappement (3) du moteur à combustion interne (1), ladite vanne comprenant un corps (11) permettant une circulation d'un premier flux (12) de gaz d'... | F | F02 | F02B,F02M | F02B 37,F02M 25 | F02B 37/00,F02M 25/07 |
FR2983847 | A1 | PROCEDE DE PREPARATION DE GRAPHENE | 20,130,614 | Le graphène est un cristal bidimensionnel (monoplan) de carbone dont l'empilement constitue le graphite. Le graphène se trouve à l'état naturel dans les cristaux de graphite, où il se présente sous la forme d'un empilement de feuilles. Plusieurs procédés de préparation de graphène à partir de l'oxyde de graphène ont vu... | La présente invention concerne un procédé de préparation de graphène ainsi que l'utilisation du graphène obtenu par ce procédé pour la réalisation d'électrodes transparentes, de batteries, de matériaux accepteurs ou donneurs d'électrons notamment dans le photovoltaïque, de panneaux photovoltaïques, de canaux de transis... | 1. Procédé de préparation de graphène sensiblement exempt de contamination par des impuretés métalliques, magnétiques et organiques, caractérisé en ce que a) on fait réagir une dispersion d'oxyde de graphène (0G) dans un solvant ou un mélange de solvant(s) avec au moins un composé de l'étain, et éventuellement avec au ... | C | C01 | C01B | C01B 31 | C01B 31/02 |
FR2986873 | A1 | DISPOSITIF DE PROJECTION | 20,130,816 | Le secteur technique de la présente invention est celui des dispositifs de projection utilisés, par exemple, dans les véhicules automobiles pour informer les utilisateurs du véhicule. Un tel dispositif trouve une application particulière dans les systèmes d'affichage tête haute pour véhicule automobile. Il est connu d'... | L'invention concerne un Dispositif de projection (1) comprenant une source lumineuse formée d'au moins une diode laser et un écran diffuseur (11) sur lequel se forme une image produite à partir de la source lumineuse caractérisé en ce que l'écran diffuseur (11) est solidaire d'au moins un élément en un matériau polymèr... | 1. Dispositif de projection (1) comprenant une source lumineuse formée d'au moins une diode laser et un écran diffuseur (11) sur lequel se forme une image (20) produite à partir de la source lumineuse caractérisé en ce que l'écran diffuseur (11) est solidaire d'au moins un élément en un matériau polymère électroactif (... | G,H | G02,H04 | G02B,H04N | G02B 27,H04N 9 | G02B 27/48,G02B 27/01,H04N 9/31 |
FR2990404 | A1 | PROCEDE DE FABRICATION D’UNE ROUE DE VEHICULE PAR TRAITEMENT DE SURFACE MECANIQUE ET REVELATION DE GRAINS PAR ATTAQUE CHIMIQUE | 20,131,115 | L'invention concerne la fabrication de roues de véhicule en alliage. On entend ici par « roue » un ensemble comportant une jante et un voile, le voile étant la face de style composée de branches et la jante étant la partie circulaire portant le pneu. 1 o Depuis longtemps, les roues de certains véhicules, notamment de t... | Un procédé, destiné à fabriquer une roue de véhicule, comprend une première étape (10) dans laquelle on coule dans un moule de roue un alliage présentant une structure eutectique et des grains de petites dimensions puis on démoule la roue résultant de cette coulée, une deuxième étape (20) dans laquelle on effectue un p... | 1. Procédé de fabrication d'une roue (RV) de véhicule comprenant une première étape (10) dans laquelle on coule dans un moule de roue un alliage présentant une structure eutectique et des grains de petites dimensions puis on démoule la roue (RV) résultant de cette coulée, une deuxième étape (20) dans laquelle on effect... | B | B62 | B62D | B62D 65 | B62D 65/12 |
FR2989527 | A1 | CHAUSSETTE D'ETANCHEITE POUR APPAREILLAGE ELECTRIQUE ENCASTRABLE | 20,131,018 | [0001] L'invention concerne une chaussette d'étanchéité pour appareillage électrique encastrable et également un appareillage électrique encastrable dans une boite d'encastrement. ETAT DE LA TECHNIQUE ANTERIEURE [0002] L'utilisation de chaussette d'étanchéité pour appareillage électrique encastrable est connu et couran... | L'invention se rapporte à une chaussette d'étanchéité pour appareillage électrique encastrable comprenant : - une enveloppe (2) en matière flexible adaptée pour contenir un bloc fonctionnel d'un appareillage électrique encastrable ; et - au moins une zone d'ouverture (3) pour recevoir un moyen de retenue du bloc foncti... | 1. Chaussette d'étanchéité (1) pour appareillage électrique encastrable comprenant une enveloppe (2) en matière flexible adaptée pour contenir un bloc fonctionnel (10) d'un appareillage électrique encastrable caractérisé en ce qu'elle comprend au moins une zone d'ouverture (3) pour recevoir un moyen de retenue (11) tra... | H | H02 | H02G | H02G 3 | H02G 3/08 |
FR2990580 | A1 | PROCEDES ET DISPOSITIFS DE TRANSMISSION ET DE RECEPTION D’UN SIGNAL LARGE BANDE, PROGRAMME | 20,131,115 | d'ordinateur correspondant. 1. Domaine de l'invention Le domaine de l'invention est celui des communications radiofréquences. Plus précisément, l'invention concerne la transmission et la réception de signaux large bande dans un réseau de communication présentant une bande passante limitée, encore appelée bande étroite.... | L'invention concerne un procédé de transmission d'un signal large bande dans un réseau de communication. Selon l'invention, un tel procédé de transmission comprend les étapes suivantes : décomposition (11) du signal large bande (A) en au moins deux signaux, dont : ○ un signal présentant une bande passante correspondant... | 1. Procédé de transmission d'un signal large bande dans un réseau de communication, ledit signal large bande (A) présentant une bande passante de largeur supérieure à celle dudit réseau de communication, dite bande étroite, caractérisé en ce que ledit procédé de transmission comprend les étapes suivantes : décompositio... | H | H04 | H04B | H04B 1 | H04B 1/66 |
FR2989746 | A1 | DISPOSITIF DE TRANSMISSION SOUPLE COMPRENANT DES MOYENS DE RIGIDIFICATION LE LONG D'UNE PREMIERE DIRECTION ET NON LE LONG D'UNE DEUXIEME DIRECTION | 20,131,025 | 1. Domaine de l'invention Le domaine de l'invention est celui de la conception et de la réalisation d'équipements agricoles destinés à assurer la distribution de produit(s) sur une surface cultivable, comme par exemples des graines ou des fertilisants. Plus précisément, l'invention concerne un dispositif de transmissio... | L'invention concerne un dispositif de transmission souple (3) comprenant une gaine de guidage (30) logeant un câble de transmission. Selon l'invention, un tel dispositif comprend des moyens de rigidification (35) pour limiter la déformation de ladite gaine (30) le long d'une première direction (D1) perpendiculaire à l'... | 1. Dispositif de transmission souple (3) comprenant une gaine de guidage (30) logeant un câble de transmission, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de rigidification (35) pour limiter la déformation de ladite gaine (30) le long d'une première direction (Dl) perpendiculaire à l'axe longitudinal (4) de ladite gai... | F,A | F16,A01 | F16C,A01B | F16C 1,A01B 71 | F16C 1/06,A01B 71/06 |
FR2977560 | A1 | ENSEMBLE PORTEUR DE ROUE DE BICYCLETTE MUNI DE FREIN INTEGRE | 20,130,111 | L'invention est relative à un ensemble porteur de roue de bicyclette muni de frein à patins sur jante intégré dans la structure de l'ensemble porteur. L'invention couvre notamment les ensembles porteurs de roue de bicyclette constitués d'une fourche avant. L'invention couvre également les ensembles porteurs de roue de ... | Un ensemble porteur de roue de bicyclette est muni de frein à patins (5) sur jante intégré dans la structure de l'ensemble porteur. Le frein à patins comporte deux bras actionneurs (3) et deux bras porte patins (4). Chaque bras actionneur (3) associé à un bras porte patin (4) est articulé dans un évidement de la struct... | 1) Ensemble (1) porteur de roue (2) de bicyclette muni de frein à patins (5) sur jante intégré dans la structure de l'ensemble porteur (1), ledit frein à patins comportant deux bras actionneurs (3) et deux bras porte patins (4), caractérisé par le fait que chaque bras actionneur (3) associé à un bras porte patin (4) es... | B | B62 | B62K | B62K 19 | B62K 19/38 |
FR2987292 | A1 | NOYAU DE FONDERIE, SECTEUR DE STATOR DE TURBINE A GAZ ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL SECTEUR UTILISANT UN TEL NOYAU. | 20,130,830 | L'invention concerne un noyau destiné à être utilisé lors du procédé de fabrication par fonderie à la cire perdue d'un secteur de stator de turbine à gaz d'un aéronef. L'invention concerne également un secteur de stator de turbine à gaz et un procédé de fabrication d'un tel secteur utilisant un tel noyau. Afin d'allége... | Noyau de fonderie pour la fabrication d'un secteur de stator de turbine à gaz comprenant une pluralité d'aubes, entre une plateforme radialement intérieur et une plateforme radialement extérieure, à l'intérieur de chacune desquelles est ménagée une cavité interne, le noyau (12a) comprenant une pluralité de pales (14) p... | 1. Noyau de fonderie pour la fabrication d'un secteur de stator de turbine à gaz comprenant une pluralité d'aubes, entre une plateforme radialement intérieur et une plateforme radialement extérieure, à l'intérieur de chacune desquelles est ménagée une cavité interne, le noyau (12a, 12b) comprenant une pluralité de pale... | B,F | B22,F01 | B22C,F01D | B22C 9,F01D 9 | B22C 9/10,B22C 9/04,F01D 9/04 |
FR2984780 | A1 | DISPOSITIF DE PERCAGE D'UNE CANALISATION | 20,130,628 | L'invention est relative à un dispositif de perçage convenant pour le perçage d'une canalisation en charge, telle que par exemple une canalisation transportant de l'eau. Le domaine de l'invention est celui du transport de fluide, et plus particulièrement celui de l'adduction d'eau. Dans ce domaine, il est connu de crée... | L'invention est relative à un dispositif de perçage convenant pour le perçage d'une canalisation en charge, comprenant une partie de connexion apte à être fixée de manière amovible sur le robinet d'un collier de dérivation, ainsi qu'un outil de coupe déplaçable par rapport à ladite partie de connexion, apte à traverser... | 1. Dispositif de perçage (1) convenant pour le perçage d'une canalisation (2) en charge, comprenant une partie de connexion (3) apte à être fixée de manière amovible sur le robinet (4) d'un collier de dérivation (5), ainsi qu'un outil de coupe (6) déplaçable par rapport à ladite partie de connexion (3), apte à traverse... | B,F | B23,F16 | B23B,F16L | B23B 41,F16L 41 | B23B 41/08,F16L 41/06 |
FR2987687 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE D'UN TERMINAL MOBILE COMMUNIQUANT. | 20,130,906 | La présente invention concerne un procédé et un dispositif de reconnaissance d'un terminal mobile communiquant. Elle s'applique, en particulier, à l'identification d'un terminal pour délivrer une information personnalisée à un utilisateur de ce terminal. ETAT DE LA TECHNIQUE L'identification, processus qui consiste à c... | Le dispositif (100) de reconnaissance d'un appareil mobile communicant (155) comporte : - une zone de couplage électromagnétique exclusive (855) entre le dispositif et l'appareil mobile communicant, - un moyen de réception d'un signal d'horloge de référence d'un réseau de téléphonie cellulaire et - un moyen d'émission ... | 1. Dispositif (100, 300, 400, 500, 600, 700, 805) de reconnaissance d'un appareil mobile communicant (155, 305), caractérisé en ce qu'il comporte : - une zone de couplage électromagnétique exclusive (855) entre le dispositif et l'appareil mobile communicant, - un moyen de réception d'un signal d'horloge de référence d'... | G,H | G06,H04,H05 | G06K,H04M,H05K | G06K 19,H04M 3,H05K 9 | G06K 19/073,H04M 3/42,H05K 9/00 |
FR2982925 | A1 | CLAPET ANTI-RETOUR TARE A LIMITEUR DE COUPLE A DEBIT VARIABLE POUR UN ELEMENT D’UN CIRCUIT DE COMMANDE PAR FLUIDE | 20,130,524 | L'invention concerne les circuits de commande par fluide, et plus précisément certains éléments que comportent de tels circuits. Dans certains domaines, comme par exemple celui des véhicules, certains circuits de commande par fluide, comme par exemple ceux qui sont destinés à commander l'embrayage, comprennent des acti... | Un clapet anti-retour (CA) est destiné à être logé dans un élément (RC) d'un circuit de commande par fluide, et comprend un corps (CC) muni d'un logement (L1), dans lequel peut se translater un piston (PC) contraint par un premier ressort (R1) taré et comportant une partie avant destinée à communiquer avec une sous-par... | 1. Clapet anti-retour (CA), propre à être logé dans un élément (RC) d'un circuit de commande par fluide, caractérisé en ce qu'il comprend i) un corps (CC) muni d'un logement (L1), dans lequel peut se translater un piston (PC) contraint par un premier ressort (R1) taré et comportant une partie avant destinée à communiqu... | F | F16 | F16K | F16K 17,F16K 15 | F16K 17/28,F16K 15/18 |
FR2980951 | A1 | SYSTEME DE MESURES RADIO DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION CELLULAIRE | 20,130,405 | La présente invention concerne les mesures de conditions radio effectuées dans un réseau de communication cellulaire. La gestion des ressources radio dans un réseau de communication repose en général sur des mesures radio qui sont effectuées dans ce réseau. Une telle gestion de ressources radio peut être plus ou moins ... | L'invention concerne, en premier lieu, une entité de gestion de mesures radio dans un réseau de communication cellulaire, comprenant des moyens pour diffuser dans une région géographique une requête de mesures radio, et pour recevoir des résultats de mesures radio de la part de terminaux mobiles connectés audit réseau ... | 1. Entité de gestion de mesures radio dans un réseau de communication cellulaire, comprenant des moyens pour diffuser dans une région géographique une requête de mesures radio, et pour recevoir des résultats de mesures radio de la part de terminaux mobiles connectés audit réseau, caractérisée en ce que ladite requête d... | H | H04 | H04W | H04W 24 | H04W 24/10 |
FR2991856 | A1 | PINCE A CHEVEUX | 20,131,220 | La présente invention concerne une . De façon bien connue en soi, une pince à cheveux comprend deux pièces antagonistes reliées l'une à l'autre avec pivotement selon un axe, une broche de liaison des deux pièces antagonistes, qui forme cet axe de pivotement, et un ressort de torsion. Les pièces antagonistes comprennent... | Cette pince à cheveux (1) comprend deux pièces antagonistes (2) reliées l'une à l'autre avec pivotement selon un axe, et un ressort de torsion (4) comprenant un enroulement et deux branches d'extrémité, les pièces antagonistes (2) formant, d'un côté dudit axe, des parties de saisie des cheveux et, de l'autre côté de ce... | 1 - Pince à cheveux (1) comprenant deux pièces antagonistes (2) reliées l'une à l'autre avec pivotement selon un axe, et un ressort de torsion (4) comprenant un enroulement et deux branches d'extrémité, les pièces antagonistes (2) formant, d'un côté dudit axe, des parties (2b) de saisie des cheveux et, de l'autre côté ... | A | A45 | A45D | A45D 8 | A45D 8/20 |
FR2977813 | A1 | DISPOSITIF DE TRI GRANULOMETRIQUE A COUPURE REGLABLE A L'ARRET ET EN FONCTIONNEMENT | 20,130,118 | FONCTIONNEMENT. La présente invention concerne le domaine du traitement et en particulier le tri des déchets, en particulier les déchets solides qu'ils soient issus de la collecte de déchets ménagers ou industriels banals tels que papiers, cartons, bois, plastiques, etc. Elle peut cependant s'appliquer dans tout procéd... | L'invention concerne un procédé, et dispositif correspondant, de tri granulométrique des déchets réglables en fonctionnement comprenant les étapes consistant à : - séparer selon une coupure réglable des produits selon leur granulométrie un ensemble de déchets unitaires, - recueillir une fraction produite sur un convoye... | 1. Dispositif de séparation granulométrique caractérisé en ce qu'il dispose d'un cylindre en rotation (10) perforé d'orifices de dimension croissante longitudinalement et d'un convoyeur mobile (44) (installé à la verticale du cylindre (10), ce convoyeur est couramment désigné par le terme « convoyeur navette ») dont le... | B | B07 | B07B | B07B 1,B07B 13 | B07B 1/22,B07B 13/07 |
FR2980806 | A1 | REGULATEUR PROMPT ET SECURISE D'AMENEE D'EAU DES MAREES | 20,130,405 | L'invention amène à marée montante par une conduite (a), étanche, l'eau choisie de l'océan vers un lagon, une piscine, une pisciculture, ...
Elle en limite le volume à l'entrée et elle retire à marée basse un volume d'eau sale égal à celui de l'eau admise à l'entrée. L'eau est choisie car la conduite peut partir immer... | Cette invention est une suite en amélioration notoire au brevet 10/04439, déposé par le même demandeur. Elle apporte une rapidité, une qualité et une sécurité d'action bien supérieures. Ceci est sans contradiction avec la précédente demande. L'invention amène par une conduite étanche l'eau de l'océan poussée par la mar... | 1) Régulateur d'amenée d'eau des marées ,sélectionnant,en haut,l'arrivée de l'eau choisie,et en bas, le volume de l'eau à rejeter ,caractérisé en ce qu'il est actionné par l'eau elle même qui arrive par une conduite(a) dans une cuve(b) plus haute que les plus fortes marées, une vanne(d) grande ouverte laisse passer l'e... | E | E02 | E02B | E02B 3,E02B 8 | E02B 3/00,E02B 3/10,E02B 8/00 |
FR2979619 | A1 | PROCEDE DE DECOUPAGE D'UNE BANDE POUR LA REALISATION DE FLANS POUR JUPES DE COIFFES DE BOUTEILLES, MACHINE CORRESPONDANTE | 20,130,308 | La présente invention concerne un procédé de découpage d'une bande pour la réalisation de flans pour jupes de coiffes de bouteilles ainsi qu'une machine correspondante. Elle a des applications dans le domaine de l'embouteillage, notamment des boissons de type Champagne dont le dispositif de fermeture du goulot est reco... | L'invention concerne un procédé de découpage d'une feuille en bande (1) de matériau simple ou complexé pour la réalisation de flans destinés à former, après sa mise en forme, chacun une jupe de coiffe de bouteille, qui est caractérisé par le fait que les flans sont découpés à partir d'un agencement des flans par paire(... | 1. Procédé de découpage d'une feuille en bande (1) de matériau simple ou complexé pour la réalisation de flans destinés à former, après sa mise en forme, chacun une jupe de coiffe de bouteille, caractérisé en ce que les flans sont découpés à partir d'un agencement des flans par paire(s), les deux flans de la paire (5a-... | B | B65,B26 | B65D,B26D | B65D 41,B26D 3,B65D 63 | B65D 41/44,B26D 3/24,B65D 63/08 |
FR2991221 | A1 | COLONNE VERTEBRALE POUR ROBOT HUMANOIDE | 20,131,206 | L'invention concerne une colonne vertébrale pour robot humanoïde. La colonne vertébrale humaine est la partie du corps humain qui dispose du plus grand nombre d'articulations. Chacune de ces articulations dispose de cinq à six degrés de liberté. De nombreuses tentatives ont été réalisées dans des robots humanoïdes afin... | L'invention concerne une colonne vertébrale pour robot humanoïde, la colonne (20) comprenant un socle inférieur (11) destiné à être fixé à un bassin du robot (10) et un socle supérieur (13) destiné à être fixé à un cou (14) du robot (10), la colonne vertébrale (10) permettant deux rotations du socle supérieur (13) par ... | 1. Colonne vertébrale pour robot humanoïde (10), la colonne (20) comprenant un socle inférieur (11) destiné à être fixé à un bassin du robot (10) et un socle supérieur (13) destiné à être fixé à un cou (14) du robot (10), la colonne vertébrale (10) permettant deux rotations du socle supérieur (13) par rapport au socle ... | B | B25 | B25J | B25J 1 | B25J 1/02 |
FR2980822 | A1 | STRUCTURE DE TUYAU DE VIDANGE POUR MOTOCYCLE | 20,130,405 | La présente invention concerne une structure de vidange pour différents liquides dans un motocycle, dans laquelle la vidange peut être déchargée de manière sûre, que le corps de véhicule soit droit ou incliné de n'importe quelle manière. Incidemment, dans la présente demande, la posture droite du corps de véhicule sign... | Un trou de vidange a une taille minimum et le liquide peut être déchargé de manière sûre, peu importe que l'état incliné d'un corps de véhicule soit modifié. Un premier joint de vidange 61 généralement tubulaire est positionné dans une position décalée vers la gauche d'un sous-couvercle 20 afin de faire saillie vers le... | 1. Structure de vidange pour un motocycle ayant des trous 1. Structure de vidange pour un motocycle ayant des trous de vidange (44a, 23a, 24a) et un couvercle (20) recouvrant le dessous des trous de vidange, le liquide de vidange étant déchargé à partir de chacun des trous de vidange par un trou correspondant des trous... | F,B | F01,B62 | F01M,B62J | F01M 11,B62J 23 | F01M 11/04,B62J 23/00 |
FR2987888 | A1 | RESERVOIR DE DESHYDRATATION A CINQ VOIES POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE/CLIMATISATION A ECHANGEUR DE CHALEUR ET SOUS-REFROIDISSEUR EXTERNES | 20,130,913 | L'invention concerne les installations de chauffage/climatisation qui équipent certains véhicules, éventuellement de type automobile, et certains bâtiments, et qui constituent des pompes à chaleur réversibles capables de fonctionner en mode de chauffage comme en mode de réfrigération, et plus la précisément les réservo... | Un réservoir de déshydratation (RD), équipe une installation de chauffage/ climatisation (IC), et comprend i) une partie supérieure (PS) comportant des première et deuxième parties communiquant et munies respectivement de première (E1) et deuxième (E2) entrées recevant du fluide frigorigène issu respectivement d'un con... | 1. Réservoir de déshydratation (RD) pour une installation de chauffage/climatisation (IC) comprenant un compresseur (CP) propre à chauffer et pressuriser un fluide frigorigène, un condenseur interne (CDI) propre à contribuer au chauffage d'un air dit intérieur par échange avec ledit fluide frigorigène issu dudit compre... | F,B | F25,B60 | F25B,B60H | F25B 43,B60H 1 | F25B 43/00,B60H 1/00,B60H 1/32 |
FR2988619 | A1 | MATERIAUX ABSORBANTS/SOLUBILISANTS A BASE D'ORGANOGELS MICROPOREUX | 20,131,004 | La présente invention concerne l'utilisation nouvelle d'organogels microporeux en tant qu'adsorbants et solubilisants dans le domaine de la capture de fluides. Avant de pouvoir procéder à leur analyse, les fluides regroupant de par leur définition des gaz ou des liquides doivent être capturés. Les domaines d'applicatio... | La présente invention concerne l'utilisation d'un organogel microporeux pour la capture de fluides par adsorption et/ou pour la libération contrôlée de fluides après solubilisation. Les fluides sont en particulier des agents polluants de l'air ou de l'eau ou des substances volatiles. L'invention concerne également l'ut... | null | B | B01 | B01D | B01D 15,B01D 53 | B01D 15/00,B01D 53/02 |
FR2978628 | A1 | PROCEDE DE PROTECTION DE CABLES CONTRE LES ECHAUFFEMENTS DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE HYBRIDE OU ELECTRIQUE | 20,130,201 | L'invention se rapporte à un procédé de protection de câbles électriques de puissance contre les échauffements par effet Joule dans un véhicule automobile hybride ou électrique. Comme le montre la figure 1, un véhicule automobile hybride ou électrique classique comporte généralement, outre une chaîne de traction 15 rel... | Pour protéger des câbles électriques de puissance contre les échauffements dans un véhicule automobile comportant une chaîne de traction hybride ou électrique, ce véhicule comportant une machine électrique de traction triphasée et un onduleur comportant un premier groupe d'interrupteurs pilotés et un second groupe d'in... | 1. Procédé de protection de câbles électriques de puissance contre les échauffements dans un véhicule automobile comportant une chaîne de traction (15) hybride ou électrique, ledit véhicule comportant une machine électrique de traction (3) triphasée et un onduleur (2) comportant un premier groupe d'interrupteurs piloté... | H | H02 | H02J | H02J 13 | H02J 13/00 |
FR2989861 | A1 | BAIE DE SERVEURS INFORMATIQUES | 20,131,025 | Domaine de l'invention La présente invention concerne le domaine des serveurs de données et des super-ordinateurs destinés au stockage de masse, par exemple dans des centres informatiques ou des « fermes de stockage ». En raison de la densité des composants électroniques (cartes électroniques, processeurs et surtout di... | La présente invention concerne une baie de serveurs informatiques composée par une structure porteuse supportant une pluralité de plateaux (8) superposés s'étendant sensiblement horizontalement, chacun des dits plateaux (8) étant équipés de composants électroniques (18 à 22) organisée de manière à permettre une circula... | 1 - Baie de serveurs informatiques composée par une structure porteuse supportant une pluralité de plateaux (8) superposés s'étendant sensiblement horizontalement, chacun des dits plateaux (8) étant équipés de composants électroniques (18 à 22) organisée de manière à permettre une circulation d'air entre les plateaux s... | H | H05 | H05K | H05K 7 | H05K 7/20 |
FR2990774 | A1 | LENTILLE OPHTALMIQUE | 20,131,122 | L'invention concerne le domaine de l'optique ophtalmique. Elle concerne plus particulièrement une dont l'une des faces principales comporte un filtre optique destiné à réduire les effets de la phototoxicité de la lumière bleue sur la rétine d'un porteur de lunettes. Dans l'ensemble de la présente demande de brevet, il... | Lentille ophtalmique présentant une face principale avant et une face principale arrière, l'une au moins des faces principales comportant un filtre qui confère à la face principale comportant ledit filtre les propriétés suivantes : - un facteur moyen de réflexion dans le bleu sur une gamme de longueurs d'onde allant de... | 1. Lentille ophtalmique présentant une face principale avant et une face principale arrière, l'une au moins des faces principales comportant un filtre qui confère à la face principale comportant ledit filtre les propriétés suivantes : un facteur moyen de réflexion dans le bleu (R',,e) sur une gamme de longueurs d'onde ... | G | G02 | G02C | G02C 7 | G02C 7/10,G02C 7/02 |
FR2979729 | A1 | SYSTEME DE SUPERVISION EMBARQUE D'UNE MACHINE A PARTIR D'UN TERMINAL PORTABLE | 20,130,308 | Domaine technique de l'invention La présente invention se rapporte à un système embarqué permettant la supervision d'une machine à partir d'un terminal portable. Plus précisément, l'objectif de la présente invention est de fournir un système permettant à un opérateur de disposer d'informations de supervision embarquées... | L'invention concerne un système de supervision embarquée pour la supervision, à partir d'un terminal portable (T), d'une machine (M) connectée à un poste de supervision (S), ledit terminal portable (T) comportant des moyens de lecture sans fil et un logiciel embarqué, ledit poste de supervision (S) comprenant une inter... | 1. Système de supervision embarqué pour la supervision, à partir d'un terminal portable (T), d'une machine (M) connectée à un poste de supervision (S), ledit terminal portable (T) comportant des moyens de lecture sans fil et un logiciel embarqué, ledit poste de supervision (S) comprenant une interface homme-machine (1)... | G,H | G06,H04 | G06K,H04Q | G06K 17,H04Q 9 | G06K 17/00,H04Q 9/00 |
FR2983735 | A1 | NOUVELLE UTILISATION D'UN MATERIAU CAPABLE DE LIER LA PROTEINE PRION | 20,130,614 | L'invention concerne une nouvelle utilisation d'un matériau capable de se lier à la protéine prion pour éliminer, dans un produit biologique, l'agent étiologique induisant une maladie neurodégénérative autre que les maladies de CreutzfeldtJakob. L'invention s'applique de façon générale au traitement de produits biologi... | L'invention concerne l'utilisation d'un matériau capable de se lier à la protéine prion pour éliminer, dans un produit biologique, l'agent étiologique induisant une nouvelle maladie neurodégénérative autre que les maladies de Creutzfeldt Jakob. | 1 Utilisation d'un matériau capable de se lier à la protéine prion pour éliminer, dans un produit biologique, l'agent étiologique induisant une maladie neurodégénérative autre que les maladies de Creutzfeldt Jakob. 2 Utilisation selon la 1, caractérisée en ce que ladite maladie neurodégénérative ne présente pas d'accu... | A | A61 | A61M,A61L | A61M 1,A61L 2 | A61M 1/02,A61L 2/00 |
FR2988734 | A1 | LIGNEES CELLULAIRES TRANSFECTEES EXPRIMANT UNE KERATINE SPECIFIQUE DU FOLLICULE PILEUX HUMAIN | 20,131,004 | Domaine de l'invention La présente invention se situe dans le domaine de la biologie du cheveu. Elle se rapporte à un procédé d'obtention d'un modèle cellulaire exprimant des kératines spécifiques du follicule pileux humain. Arrière-plan de l'invention Les cheveux sont des annexes kératiniques au même titre que les poi... | L'invention concerne un procédé d'obtention d'un modèle cellulaire de type eucaryote comprenant les étapes de culture d'une cellule hôte et de transfection de ladite cellule hôte avec un vecteur d'expression codant pour une kératine spécifique du follicule pileux humain. L'invention concerne également une lignée cellul... | 1. Procédé d'obtention d'un modèle cellulaire de type eucaryote, comprenant les étapes de culture d'une cellule hôte de mammifère et de transfection de ladite cellule hôte avec un 5 vecteur d'expression codant pour une kératine spécifique du follicule pileux humain. 2. Procédé selon la 1, caractérisé en ce que la cell... | C | C12 | C12N,C12Q | C12N 15,C12N 5,C12Q 1 | C12N 15/63,C12N 5/071,C12N 5/10,C12Q 1/02 |
FR2988157 | A1 | ROBINET POUR RECIPIENT DE STOCKAGE, RECIPIENT MUNI D'UN TEL ROBINET ET UTILISATION CORRESPONDANTE | 20,130,920 | La présente invention concerne un robinet pour récipient de stockage, un récipient muni d'un tel robinet et une utilisation correspondante. L'invention concerne plus particulièrement un robinet, notamment pour récipient de stockage de gaz sous pression, comprenant un corps muni d'une entrée de gaz destinée à être relié... | Robinet comprenant un corps (3) muni d'une entrée (22) de gaz destinée à être reliée au volume de stockage d'un récipient (2), un circuit (5) de soutirage et comprenant une extrémité aval (25, 22) destinée à être reliée fluidiquement sélectivement avec un organe (6) de soutirage, le circuit (5) de soutirage comprenant ... | 1. Robinet, notamment pour récipient (2) de stockage de gaz sous pression, comprenant un corps (3) muni d'une entrée (22) de gaz destinée à être reliée au volume de stockage d'un récipient (2), un circuit (5) de soutirage formé dans le corps (3) et comprenant une extrémité amont (15) destinée à être reliée fluidiquemen... | F | F17 | F17C | F17C 13 | F17C 13/04,F17C 13/00 |
FR2991337 | A1 | PROCEDE CONTINU D'ENRICHISSEMENT EN ESTERS ETHYLIQUES DE DHA D'UNE HUILE PRODUITE PAR DES MICROALGUES | 20,131,206 | La présente invention est relative à un procédé continu permettant, industriellement, d'obtenir une huile riche en ester éthylique d'un acide gras naturel à partir d'une microalgue : l'acide docosahexaénoïque ou DHA. Plus particulièrement, la présente invention est relative à l'élaboration d'une huile riche en ester ét... | L'invention est relative à un procédé de préparation d'une huile enrichie en esters éthyliques de DHA produit par fermentation de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de purification choisie dans le groupe constitué de l'extraction par CO supercritique sur colonne de fractionnement multiétagée fo... | 1. Procédé de préparation d'une huile enrichie en esters éthyliques de l'acide docosahexaénoïque (DHA) produit par fermentation de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de purification choisie dans le groupe constitué de l'extraction par CO2 supercritique sur colonne de fractionnement multiétagée ... | C,A | C11,A23,C12 | C11B,A23D,C11C,C12P | C11B 1,A23D 9,C11C 3,C12P 7 | C11B 1/10,A23D 9/007,A23D 9/02,C11C 3/10,C12P 7/64 |
FR2988213 | A1 | PERFECTIONNEMENT POUR REVETEMENT DE SURFACE | 20,130,920 | La présente invention concerne un revêtement de surface comportant des moyens d'éclairage et des moyens de détection. Dans une habitation ou tous autres locaux occupés, les revêtements 5 de surface sont largement présents, pour des raisons esthétiques ou de confort. Il existe une variété infinie de style, de couleurs, ... | Revêtement de surface (1) constitué d'une face supérieure orientée vers le haut et une face inférieure orientée vers le bas avantageusement en contact avec le sol caractérisé en ce que la face inférieure comporte des moyens de détection de proximité. | 1. Revêtement de surface (1) constitué d'une face supérieure (2a) orientée vers le haut et une face inférieure (2b) orientée vers le bas avantageusement en contact avec le sol caractérisé en ce que la face inférieure (2b) comporte des moyens de détection (MD) de proximité. 2. Revêtement de surface (1) selon la 1 carac... | H,G | H01,G08 | H01H,G08B | H01H 3,G08B 6 | H01H 3/14,G08B 6/00 |
FR2980412 | A1 | SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,130,329 | L'invention concerne un . Il est connu de réaliser un siège de véhicule automobile comprenant : - un rail fixe destinée à être fixé au sol dudit véhicule, - un rail mobile monté en translation longitudinale sur ledit rail fixe entre deux positions extrêmes, - une embase saillante vers le haut et solidaire de l'arrière ... | L'invention concerne un siège (1) de véhicule automobile comprenant : un jambage (13) guidé en translation longitudinale sur un rail mobile (3), ledit jambage comprenant une première extrémité reliée à un moyen de verrouillage (12) et une deuxième extrémité pourvue d'un premier élément (14) de came ; un deuxième élémen... | 1. Siège (1) de véhicule automobile comprenant : - un rail fixe (2) destinée à être fixé au sol dudit véhicule, - un rail mobile (3) monté en translation longitudinale sur ledit rail fixe entre deux positions extrêmes, - une embase (4) saillante vers le haut et solidaire de l'arrière dudit rail mobile, - un brancard de... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/22 |
FR2982420 | A1 | TRANSISTOR MOS A GRILLE DE GRANDE LONGUEUR. | 20,130,510 | B11-3091FR 1 . L'invention concerne les transistors MOS (Metal Oxyde Semiconductor), et plus particulièrement les transistors à grille de grande longueur ou large grille. Les dimensions des transistors réalisés dans un substrat semiconducteurs sont actuellement limitées notamment en ce qui concerne les dimensions de l... | Transistor MOS (1) comprenant au sein d'un substrat (2) semi-conducteur , une région de source (3) et une région de drain (4), ainsi qu'une grille (7) isolée disposée au-dessus du substrat (2) entre les régions de drain (4) et de source (3). La grille (7) est segmentée avec au moins deux segments (8) de grille, chaque ... | 1. Transistor MOS comprenant au sein d'un substrat (2) semiconducteur, une région de source (3) et une région de drain (4), ainsi qu'une grille (7) isolée disposée au-dessus du substrat (2) entre les régions de drain (4) et de source (3), caractérisé en ce que la grille (7) est segmentée avec au moins deux segments (8)... | H | H01 | H01L | H01L 29 | H01L 29/78 |
FR2988041 | A1 | SYSTEME DE VERROUILLAGE/DEVERROUILLAGE D'UN OBJET SOUS UNE STRUCTURE A CROCHET DE RAPPROCHEMENT ET DE SOUTIEN | 20,130,920 | Domaine technique de l'invention L'invention concerne un système de verrouillage et/ou de déverrouillage d'un objet, tel qu'une batterie d'alimentation d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile électrique ou hybride, en dessous d'une structure, telle qu'un châssis du véhicule, le système comportant une plural... | Un système de verrouillage et/ou de déverrouillage d'un objet tel qu'une batterie d'alimentation (10) d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile électrique ou hybride, en dessous d'une structure telle qu'un châssis (11) du véhicule, comporte une pluralité de verrous (17) assurant une fixation de l'objet en des... | 1. Système de verrouillage et/ou de déverrouillage d'un objet tel qu'une batterie d'alimentation (10) d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile électrique ou hybride, en dessous d'une structure telle qu'un châssis (11) du véhicule, le système comportant une pluralité de verrous (17) assurant une fixation de l... | B | B60 | B60K | B60K 1 | B60K 1/04 |
FR2986603 | A1 | PLOT DE SIGNALISATION LUMINEUSE A 360° A FAIBLE CONSOMMATION ENERGETIQUE | 20,130,809 | -1- « PDomaine technique La présente invention concerne un plot de signalisation lumineuse (ou pourra parler dans la suite simplement de « plot de signalisation »). Ces plots lumineux peuvent être prévus fixes et/ou mobiles. Un tel plot de signalisation lumineuse peut être notamment : un plot situé sur un véhicule auto... | La présente invention concerne un plot de signalisation lumineuse comprenant un support (100), sur lequel est montée une source lumineuse (101) fournissant un flux lumineux directionnel dirigé selon un axe optique (102) prédéterminé. Le plot de signalisation lumineuse comprend en outre une optique réfractive (104) form... | 1. Plot de signalisation lumineuse (80) comprenant un support (100), sur lequel est montée une source lumineuse (101) fournissant un flux lumineux 5 directionnel dirigé selon un axe optique (102) prédéterminé, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une optique réfractive (104) formant avec le support (100) une cavit... | F,H | F21,H02 | F21L,F21S,H02J | F21L 4,F21S 9,H02J 7,H02J 9 | F21L 4/08,F21S 9/02,H02J 7/00,H02J 9/00 |
FR2989373 | A1 | PROCEDE DE RAFFINAGE DU SQUALENE PRODUIT PAR MICROALGUES | 20,131,018 | La présente invention se rapporte à un procédé de raffinage du squalène produit par voie fermentaire, à partir de microorganismes, plus particulièrement de microalgues, plus particulièrement encore celles issues de la famille des Thraustochytriales sp. On entend au sens de l'invention par « microalgues de la famille de... | L'invention se rapporte à un procédé de préparation d'une composition à haute richesse en squalène produit par fermentation de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de purification choisie dans le groupe constitué de l'extraction par CO supercritique sur colonne de fractionnement multiétagée fonct... | 1. Procédé de préparation d'une composition à haute richesse en squalène produit par fermentation de microorganismes, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de purification choisie dans le groupe constitué de l'extraction par CO2 supercritique sur colonne de fractionnement multiétagée fonctionnant à contre-courant ... | C,A | C07,A61,C12 | C07C,A61K,C12P | C07C 7,A61K 8,A61K 31,C07C 9,C07C 11,C12P 5 | C07C 7/00,A61K 8/31,A61K 31/01,C07C 9/22,C07C 11/21,C12P 5/02 |
FR2979652 | A1 | ABRI ET METHODE DE CONSTRUCTION D'UN ABRI | 20,130,308 | Le présent exposé concerne un abri et une méthode de construction d'un abri. Un tel abri peut être construit, par exemple, dans un jardin ou sur un chantier pour stocker efficacement des outils, du mobilier de jardin, ou du matériel de chantier notamment. ETAT DE LA TECHNIQUE ANTERIEURE Pour ranger des outils, du mobil... | Abri (1) comprenant des murs extérieurs (11-14) délimitant un espace intérieur, et un toit (20) recouvrant cet espace intérieur. Au moins un pan d'un mur extérieur (11-14) est formé d'un panneau rainuré (30), présentant des rainures horizontales pour la fixation d'objets, en particulier de casiers de rangement, d'étagè... | 1. Abri comprenant des murs extérieurs (11-14) délimitant un espace intérieur, et un toit (20, 200) recouvrant cet espace intérieur, caractérisé en ce qu'au moins un pan d'un mur extérieur (11-14) est formé d'un panneau rainuré (30), présentant des rainures horizontales pour la fixation d'objets, en particulier de casi... | E,A | E04,A47 | E04H,A47F,E04C | E04H 1,A47F 5,E04C 2 | E04H 1/00,A47F 5/08,E04C 2/30,E04C 2/38 |
FR2981772 | A1 | PROCEDE DE RECONSTRUCTION 3D D'UN OBJET D'UNE SCENE | 20,130,426 | 3D D'UN OBJET D'UNE SCENE Le domaine de l'invention est celui de l'imagerie électromagnétique ou acoustique active ou passive tridimensionnelle dans lequel il s'agit de reconstruire des images tridimensionnelles d'un objet contenant l'ensemble des informations dans les trois dimensions de l'objet quel que soit le plan ... | L'invention concerne un procédé de reconstruction 3D d'un objet à partir de signaux rétrodiffusés et captés, qui comprend : - Etape 1) générer à partir des signaux captés, des points 3D auxquels est respectivement affectée leur intensité de rétrodiffusion qui forment un ensemble A de données reconstruites, - Etape 2) à... | 1. Procédé de reconstruction 3D d'un objet (10) d'une scène (1) exposée à une onde, à partir de signaux rétrodiffusés par la scène et captés, qui comprend : Etape 1) générer à partir des signaux captés, un ensemble de points 3D auxquels est respectivement affectée leur intensité de rétrodiffusion par la scène, ces poin... | G | G06 | G06T,G06K | G06T 17,G06K 9 | G06T 17/00,G06K 9/62 |
FR2988300 | A1 | DISPOSITIF IMPLANTABLE DE REPARATION ET DE RECONSTRUCTION OSSEUSE APTE A ADSORBER DES AGENTS BIOACTIFS ET PROCEDES DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF | 20,130,927 | La présente invention concerne les dispositifs de réparation et de reconstruction osseuse aptes à adsorber des agents bioactifs et les procédés de fabrication de tels dispositifs. Les dispositifs implantables de réparation et de reconstruction selon l'invention peuvent être utilisés dans de nombreux domaines d'applicat... | La présente invention concerne un dispositif implantable pour la réparation et la reconstruction osseuse, comprenant un noyau métallique, revêtu au moins partiellement, dans cet ordre, d'une première couche en biocéramique et d'une seconde couche d'un polymère ou copolymère de cyclodextrine(s) et/ou dérivé(s) de cyclod... | 1. Dispositif implantable pour la réparation et la reconstruction osseuse, comprenant un noyau métallique, revêtu au moins partiellement, dans cet ordre, d'une première couche en biocéramique et d'une seconde couche d'un polymère ou copolymère de cyclodextrine(s) et/ou dérivé(s) de cyclodextrine et d'acide 1,213,4-buta... | A | A61 | A61L,A61K | A61L 27,A61K 47 | A61L 27/34,A61K 47/48,A61L 27/54 |
FR2978032 | A1 | PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA TRANSPIRATION HUMAINE UTILISANT UN HALOGENURE DE CATION MULTIVALENT ET UN SEL NON AZOTE D'ANION | 20,130,125 | La présente invention concerne un procédé cosmétique de traitement de la transpiration humaine et éventuellement des odeurs corporelles résultant de la transpiration, qui comprend : (i) soit le mélange extemporané d'au moins une composition A et d'au moins une composition B conditionnées de manière séparée et l'applica... | La présente invention concerne un procédé cosmétique de traitement de la transpiration humaine et éventuellement des odeurs corporelles résultant de la transpiration, qui comprend : (i) soit le mélange extemporané d'au moins une composition A et d'au moins une composition B conditionnées de manière séparée et l'applica... | 1. Procédé cosmétique de traitement de la transpiration humaine et éventuellement des odeurs corporelles résultant de la transpiration, qui comprend : (i) soit le mélange extemporané d'au moins une composition A et d'au moins une composition B conditionnées de manière séparée et l'application dudit mélange sur la surfa... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 15 | A61K 8/02,A61K 8/19,A61K 8/34,A61K 8/37,A61K 8/58,A61K 8/81,A61K 8/89,A61K 8/92,A61Q 15/00 |
FR2982422 | A1 | SUBSTRAT CONDUCTEUR POUR CELLULE PHOTOVOLTAIQUE | 20,130,510 | L'invention se rapporte au domaine des cellules photovoltaïques, plus particulièrement au domaine des substrats conducteurs à base de molybdène utilisés pour fabriquer des cellules photovoltaïques à couches minces. En effet, de façon connue, certaines cellules photovoltaïques à couches minces, dites de seconde générati... | L'invention a pour objet un substrat conducteur (1) pour cellule photovoltaïque, comprenant un substrat porteur (2) et un revêtement électrode (6) formé sur le substrat porteur (2). Le revêtement électrode (6) comprend une couche principale (8) à base de molybdène formée sur le substrat porteur (2), une couche barrière... | 1. Substrat conducteur (1) pour cellule photovoltaïque, comprenant un substrat porteur (2) et un revêtement électrode (6) formé sur le substrat porteur (2), dans lequel le revêtement électrode (6) comprend : - une couche principale (8) à base de molybdène formée sur le substrat porteur (2) ; - une couche barrière à la ... | H | H01 | H01L | H01L 31 | H01L 31/0224,H01L 31/042 |
FR2979194 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE FOULAGE DYNAMIQUE DES FRUITS | 20,130,301 | La présente invention concerne un procédé et un dispositif de foulage dynamique pour l'éclatement de fruits voire de légumes. En particulier l'invention est avantageusement applicable à l'éclatement du raisin à partir de la vendange éraflée ou en grappes entières, pour l'élaboration des vins blancs, rosés ou rouges. L'... | Fouloir dynamique pour le foulage de fruits, en particulier du raisin, comprenant une enceinte de foulage (11) comportant, en considérant le sens du trajet des fruits dans le fouloir, une ouverture amont d'introduction (13) des fruits et une ouverture aval d'évacuation (14) des moûts résultant du foulage des fruits, ca... | 1. Procédé de foulage de fruits, en particulier du raisin, caractérisé en ce que les fruits et/ou au moins une paroi d'éclatement sont animés/ est animée d'une énergie cinétique et d'un mouvement relatif convergent à une vitesse déterminée pour que cette rencontre se produise sous forme de chocs ou impacts provoquant l... | A,B | A23,B30 | A23N,B30B | A23N 1,B30B 9 | A23N 1/02,B30B 9/02 |
FR2988052 | A1 | PROCEDE D'ADAPTATION D'AU MOINS UN PARAMETRE PHOTOMETRIQUE D'UNE SOURCE LUMINEUSE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET SYSTEME D'ADAPTATION CORRESPONDANT | 20,130,920 | La présente invention est relative à un procédé d'adaptation d'un ou plusieurs 5 paramètres photométriques, comme la luminance ou l'intensité lumineuse, d'une source lumineuse d'un véhicule automobile tel qu'un dispositif d'éclairage ou un dispositif de signalisation. L'invention concerne aussi un système d'adaptation ... | L'invention concerne un procédé d'adaptation d'au moins un paramètre photométrique d'au moins une source lumineuse d'éclairage ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - on détermine une valeur représentative de l'éclairement auquel est soumis ledit véhicule généré par au moins un... | 1. Procédé d'adaptation d'au moins un paramètre photométrique d'au moins une source lumineuse d'éclairage ou de signalisation d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on détermine une valeur représentative de l'éclairement auquel est soumis ledit véhicule généré par au moins u... | B,F | B60,F21 | B60Q,F21V | B60Q 1,F21V 14 | B60Q 1/14,F21V 14/00 |
FR2989579 | A1 | PROCEDE DE COLORATION METTANT EN OEUVRE UN MELANGE COMPRENANT UN ALCOOL GRAS LIQUIDE ET UN TENSIO-ACTIF AMPHOTERE OU ZWITERRIONIQUE, OBTENU A PARTIR D'UN DISPOSITIF AEROSOL | 20,131,025 | B12-0409FR 1 La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, telles que des cheveux mettant en oeuvre un mélange comprenant un ou plusieurs alcools gras liquides insaturés et un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwittérioniques, ledit mélange étant obtenu à partir de deux com... | La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques dans lequel on applique sur lesdites fibres un mélange obtenu à partir : . d'une composition colorante comprenant au moins un précurseur de colorant d'oxydation, et . d'une composition oxydante comprenant au moins un agent oxydant chimi... | 1. Procédé de coloration de fibres kératiniques dans lequel on applique sur lesdites fibres un mélange obtenu à partir : - d'une composition colorante comprenant au moins un précurseur de colorant d'oxydation, et - d'une composition oxydante comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins l'une des compositions... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 5 | A61K 8/34,A61Q 5/10 |
FR2991628 | A1 | ENSEMBLE D'OUTILLAGE POUR LA FABRICATION D'UNE PIECE COMPOSITE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE COMPOSITE. | 20,131,213 | L'invention se rapporte à un ensemble d'outillage pour la fabrication d'une pièce composite et à un procédé de fabrication d'une pièce composite. La fabrication d'une pièce en matériau composite peut être réalisée par une étape de drapage de plis contre une forme mâle, c'est-à-dire par 5 pressage contre une forme mâle ... | La présente invention se rapporte à un ensemble d'outillage (1) pour la fabrication d'une pièce composite supérieure à 180° de circonférence présentant au moins une surface convexe ne pouvant être démoulée, ledit ensemble comprenant au moins un noyau (3) et une pluralité de clés (5), au moins une desdites clés comprena... | 1. Ensemble d'outillage (1) pour la fabrication d'une pièce 5 composite supérieure à 1800 de circonférence présentant au moins une surface convexe ne pouvant être démoulée, ledit ensemble comprenant au moins un noyau (3) et une pluralité de clés (5), au moins une desdites clés comprenant au moins une paroi d'appui (19)... | B,F | B32,F02 | B32B,F02K | B32B 39,B32B 7,F02K 1 | B32B 39/00,B32B 7/00,F02K 1/54,F02K 1/78 |
FR2986153 | A1 | COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT DES PARTICULES DE NITRURE DE BORE HEXAGONAL | 20,130,802 | La présente invention concerne une sur lesquelles sont fixées, selon des liaisons stables, des nanoparticules de métal 0 (i.e. des nanoparticules de métal ayant un degré d'oxydation 0) ou des nanoparticules d'oxyde métallique, nommées génériquement nanoparticules métalliques. La présente invention a également pour obj... | La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des particules de nitrure de bore hexagonal sur lesquelles sont fixées selon des liaisons stables, des nanoparticules de métal 0 ou d'oxyde métallique, nommées génériquement nanoparticules métalliques. L'invention a également pour objet un procédé de ... | 1. Composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins une particule de nitrure de bore hexagonal (h-BN) sur laquelle sont fixées, par des liaisons 5 stables, des nanoparticules de métal 0 ou d'oxyde métallique.
2. Composition cosmétique selon la 1, caractérisée en ce que les particul... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 1,A61Q 19 | A61K 8/19,A61Q 1/00,A61Q 19/00 |
FR2980702 | A1 | COMPOSITION DE COLORATION COMPRENANT UN COMPOSE IRIDOIDE NON GLYCOSYLE ET UN NUCLEOPHILE PARTICULIER, PROCEDE DE COLORATION, ET DIPOSITIF | 20,130,405 | La présente invention a pour objet une composition de coloration comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un composé de la famille des iridoïdes non glycosylés extrait de plantes, et au moins un composé nucléophile particulier, ainsi qu'un procédé de coloration mettant en oeuvre une telle compositi... | La présente invention a pour objet une composition de coloration de fibres kératiniques humaines comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable : * un composé de formule (I) et/ou de formule (II) suivantes, ou un extrait végétal en comprenant : Avec R : hydrogène, (hydroxy)méthyle, aldéhyde, -CO R et R , hydrogèn... | 1. Composition de coloration de fibres kératiniques humaines comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, * un composé de formule (I) et/ou de formule (II) suivantes, leurs isomères optiques ou géométriques, leurs sels d'acide minéral ou organique, leurs solvates, ou un extrait végétal en comprenant : R6 (I) (... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 5 | A61K 8/97,A61K 8/49,A61Q 5/10 |
FR2983284 | A1 | CIRCUIT COMPRENANT UN ECHANGEUR INTERNE DONT UNE BRANCHE EST PARCOURUE PAR UN FLUIDE REFRIGERANT SELON DEUX SENS OPPOSES | 20,130,531 | Le secteur technique de la présente invention est celui des ensembles ou systèmes utilisés pour conditionner un flux d'air entrant dans un habitacle de véhicule automobile. Plus particulièrement, l'invention vise un circuit de fluide réfrigérant utilisé au moins en mode de chauffage, ou pompe à chaleur, et en mode de r... | L'invention concerne un circuit 1 apte à être parcouru par un fluide réfrigérant, comprenant un compresseur 2, un premier échangeur intérieur 3 destiné à chauffer un flux air intérieur 4 envoyé dans un habitacle de véhicule automobile, un deuxième échangeur intérieur 12 destiné à chauffer ou refroidir ledit flux d'air ... | 1. Circuit (1) apte à être parcouru par un fluide réfrigérant, comprenant un compresseur (2), un premier échangeur intérieur (3) destiné à chauffer un flux air intérieur (4) envoyé dans un habitacle de véhicule automobile, un deuxième échangeur intérieur (12) destiné à chauffer ou refroidir ledit flux d'air intérieur (... | F,B | F25,B60 | F25B,B60H | F25B 41,B60H 1,F25B 47 | F25B 41/00,B60H 1/00,F25B 47/02 |
FR2990381 | A3 | LE DEFILE PARTITION | 20,131,115 | La présente invention concerne un dispositif de lecture pour faire défiler des feuilles devant l'utilisateur afin qu'il n'ait pas besoin de se détourner d'une autre tâche comme faire de la musique en tournant la page manuellement. Le changement de partition est habituellement effectué par la main du musicien ou éventue... | Le dispositif de lecture permet de faire défiler des feuilles d'une simple pression du pied de l'utilisateur sur une pédale. L'invention concerne un dispositif permettant de faire défiler devant les yeux de l'utilisateur des feuilles sans le gêner dans une autre tâche tel que la pratique d'un instrument de musique. Il ... | 1) Dispositif de lecture pour faire défiler une feuille à la demande de l'utilisateur caractérisé en ce qu'il comporte deux rouleaux autours desquels s'enroulent des feuilles mises bout à bout, l'un des deux rouleaux étant actionné par un moteur se mettant en marche lorsque l'utilisateur actionne une pédale. 2) Disposi... | B,G | B42,B65,G10 | B42D,B65H,G10G | B42D 19,B65H 23,G10G 1,G10G 7 | B42D 19/00,B65H 23/18,G10G 1/00,G10G 7/00 |
FR2983774 | A1 | ENCRIER POUR UNE PRESSE ROTATIVE D'IMPRESSION | 20,130,614 | La présente invention se rapporte à un , et en particulier mais pas exclusivement l'invention se rapporte à un agencement de commande de pression pour la régulation de l'encre fournie à un cylindre par de tels encriers. Pour les presses rotatives d'impression, de l'encre est délivrée à un cylindre au moyen d'encriers, ... | Un encrier (1) dans lequel un agencement d'encrier (A) est à proximité d'un chariot d'encrage (B) qui est intégré à une machine d'impression ou qui peut s'y monter. L'encrier et le chariot d'encrage coopèrent avec un cylindre (C) qui tourne et reçoit de l'encre de l'encrier pour l'impression. Le chariot d'encrage (B) s... | 1. Encrier (1) pour une presse rotative d'impression, ledit encrier comportant : un réservoir à encre (5), et un séparateur d'encre (11), le réservoir à encre (5) étant raccordable au niveau d'une première extrémité à un chariot d'encrage (2), le réservoir à encre (5) s'étendant dans une direction axiale de sorte qu'en... | B | B41 | B41F | B41F 31 | B41F 31/18 |
FR2981470 | A1 | DISPOSITIF ADAPTE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN SYSTEME DE SUPERVISION ET DE CONTROLE | 20,130,419 | La présente invention concerne un dispositif adapté pour la mise en oeuvre d'un système de supervision et de contrôle. L'invention se situe de manière plus générale dans le domaine des interfaces homme-machine pour des systèmes de supervision et contrôle à grande échelle, qui trouvent des applications dans de nombreux ... | L'invention concerne un dispositif adapté pour la mise en oeuvre d'un système de supervision et de contrôle d'un périmètre, le système comportant une pluralité de capteurs aptes à fournir des informations sur ledit périmètre, le dispositif comportant des moyens logiciels de traitement des informations fournies par les ... | 1.- Dispositif (2) adapté pour la mise en oeuvre d'un système de supervision et de contrôle d'un périmètre, le système comportant une pluralité de capteurs aptes à fournir des informations sur ledit périmètre, le dispositif comportant des moyens logiciels de traitement des informations fournies par les capteurs, le dis... | G | G06,G01 | G06F,G01C | G06F 3,G01C 23 | G06F 3/048,G01C 23/00 |
FR2979514 | A3 | DISPOSITIF D'AFFICHAGE VIDEO | 20,130,301 | La présente invention concerne un dispositif d'affichage d'une vidéo. Les dispositifs selon les modes de réalisation exemplaires concernent l'affichage d'une vidéo, et plus particulièrement, l'affichage d'une vidéo, en déterminant et en affichant automatiquement une vidéo en fonction d'un mot clé préférentiel d'un util... | Un dispositif (110) destiné à afficher une vidéo inclut un processeur de contenu (200) qui, si un contenu est reçu, détermine un type du contenu selon des informations supplémentaires du contenu ; un contrôleur (210) qui, si le contenu est un contenu 3D, fonctionne dans un mode d'affichage 3D et, si le contenu est un c... | 1. Dispositif (110) destiné à afficher une vidéo, le dispositif comprenant : un processeur de contenu (200 ; 202) lequel, si un contenu est reçu, détermine un type de contenu selon des informations supplémentaires du contenu ; un contrôleur (210) lequel, si le contenu est un contenu tridimensionnel (3D), fonctionne dan... | H | H04 | H04N | H04N 13 | H04N 13/04 |
FR2978887 | A1 | GROUPE MOTOPROPULSEUR ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE. | 20,130,208 | 11-1639FR 1 Groupe motopropulseur électrique pour véhicule automobile L'invention concerne les machines électriques branchées en série et plus particulièrement le contrôle de telles machines. L'invention peut avantageusement être utilisée dans les véhicules automobiles. Dans ce cas, l'invention s'applique notamment au ... | Groupe motopropulseur électrique (SEL) pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de machines électriques (ME1, ME2) chacune comportant un induit (IDU1, IDU2) capable d'être traversé par un même courant d'induit (Ii) et un inducteur (IDC1, IDC2) capable d'être traversé par un courant d'excitation (Iexcl, Iexc2)... | 1. Groupe motopropulseur électrique (SEL) pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de machines électriques (ME1, ME2) chacune comportant un induit (IDU1, IDU2) capable d'être traversé par un même courant d'induit (Ii) et un inducteur (IDC1, IDC2) capable d'être traversé par un courant d'excitation (Iexcl, Iex... | H | H02 | H02P | H02P 3 | H02P 3/14 |
FR2983061 | A1 | ENSEMBLE PROTHETIQUE POUR L'ARTICULATION DE LA HANCHE | 20,130,531 | L'invention se rattache au secteur technique des implants orthopédiques et concerne plus particulièrement un . De manière classique et parfaitement connue, pour rétablir l'articulation anatomique de la hanche suite à des traumatismes divers, on utilise très souvent différents types de prothèses implantées dans le cana... | Cet ensemble comprend, en combinaison, d'une part, un implant interne sous forme d'une tige fémorale et, d'autre part, un implant externe apte à enserrer la section du grand trochanter, lesdits implants interne et externe étant reliés l'un à l'autre au travers des zones osseuses du grand trochanter par des moyens aptes... | null | A | A61 | A61F,A61B | A61F 2,A61B 17 | A61F 2/32,A61B 17/74,A61B 17/80,A61B 17/84 |
Subsets and Splits
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