publication_number stringlengths 11 11 | kind stringclasses 1
value | publication_date stringclasses 6
values | data_type stringclasses 4
values | section stringclasses 5
values | claim_id int64 -1 83 | text stringlengths 1 266k | text_len int32 1 266k |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
FR2960178A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de réalisation d'un réseau de raidisseurs (10.1, 10.2, 10.3) pour l'obtention d'une structure raidie comportant au moins deux séries de raidisseurs disposés selon au moins deux directions distinctes (12.1, 12.2, 12.3), avec des zones de croisement au niveau de chacune desquelles se croisent au ... | 3,295 |
FR2960179A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Pièce composite structurale (1, 230) à renfort fibreux caractérisée en ce qu'elle comprend une pluralité de plis orientés par rapport à une direction longitudinale (2) de ladite pièce selon des directions comprenant 0°,90° et +/-0 et que la proportion relative de plis selon l'une de ces orientations es... | 2,748 |
FR2960181A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de mise en volume, sous la forme d'un fourreau (27 ; 31), d'une découpe (1 ; 2) de carton pour la fabrication d'une caisse du type caisse américaine, ladite découpe (1 ; 2) comprenant deux parois opposées, reliées par leurs bords latéraux, chacune des parois comprenant deux côtés (15, 16) adjac... | 4,811 |
FR2960183A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Ensemble de support et de guidage d'un élément mobile par rapport à un élément fixe, caractérisé en ce qu'il comprend un organe de support (10) à l'extrémité duquel une bille porteuse (8) est placée de sorte que ladite bille porteuse (8) soit au moins partiellement placée en saillie de l'organe de supp... | 1,199 |
FR2960184A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS- 1. Agencement d'essieu (1), de préférence d'un essieu rigide, comprenant un corps d'essieu (2) et un système (3) de suspension de roue muni d'un support de roue (4), ledit support (4) étant disposé sur une pièce de retenue (5) du support de roue, et une pièce d'arrêt (16) du corps d'essieu étant disposé... | 3,563 |
FR2960185A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Véhicule (1), notamment véhicule automobile, comportant un châssis (11), un train avant (2) relié au châssis (11), comportant deux roues (21) et un mécanisme directionnel permettant le braquage des roues avant (21) et un train arrière (3) comportant un unique bras de suspension (32) et un mécanisme dir... | 3,755 |
FR2960186A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Système de ventilation et d'air conditionné (10) pour véhicule automobile comprenant un boitier (12) dans lequel l'air est prévu pour circuler, depuis une entrée (14) vers au moins deux conduits de sortie (16, 18, 20), selon un premier parcours (P2) passant par un élément chauffant (24) pour former un ... | 4,120 |
FR2960187A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Véhicule automobile équipé d'un toit escamotable (1) comprenant un élément avant rigide (2) et un élément arrière (3) portant la lunette arrière (11), l'élément avant (2) et l'élément arrière (3) du toit escamotable étant déplaçables grâce à un mécanisme de commande (4), entre une position fermée dans ... | 5,902 |
FR2960188A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Armature thermoplastique cintrable (3, 103, ..., 703, 803) pour profilé d'étanchéité (1) ou d'enjoliveur de véhicule automobile, l'armature comprenant au moins un tronçon longitudinal (303a, 403a, ..., 603a, 703a) de section transversale sensiblement en U ou en L présentant un sommet (12, 112, 212, 312... | 11,453 |
FR2960189A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Armature thermoplastique cintrable (3) de section transversale sensiblement en U, en particulier pour profilé d'étanchéité (1) ou d'enjoliveur de véhicule automobile, l'armature présentant une âme (4) et deux ailes (5 et 8), chaque aile comportant sur sa longueur une succession de jambes (10) qui sont ... | 7,488 |
FR2960190A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Véhicule à moteur électrique caractérisé en ce que l'apport. d'un variateur de vitesse à courroie trapézoïdale qui transmet l'énergie du moteur au pont en modifiant les rapports de vitesse, un système d'embrayage étant prévu pour le démarrage et les manoeuvres en douceur, les pédales et manettes étant ... | 1,660 |
FR2960180A1 | A1 | 20111125 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Procédé de pose d'une nappe de renfort sur une surface de réception (6) de forme généralement cylindrique, ladite nappe comprenant une front avant (F) et un front arrière (R) qui, après une rotation complète de la surface de réception (6) sont destinés à être disposés bout à bout entre une tolérance ma... | 4,056 |
FR2960068A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de détection d'éléments métalliques en plaques tels que des tôles ou feuilles métalliques, destiné notamment à coopérer avec ou à être intégré à un système de prélèvement, de déplacement, de transfert et/ou de positionnement ou analogue de tels éléments, dispositif principalement constitué, ... | 5,912 |
FR2960069A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un guide de lumière à partir de matière fluide (14) comprenant une solidification de la matière initialement fluide, caractérisé en ce que l'on donne au guide avant la solidification de la matière une forme munie d'au moins une tranchée (23, 24) prévue pour accueillir des sourc... | 5,528 |
FR2960070A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Boîtier (1) de raccordement de fibres optiques, comprenant un corps de boîtier (6) et au moins un raccord de fibres optiques apte à être relié à un connecteur (4) d'un utilisateur, caractérisé en ce que le boîtier (1) comprend un volet (5) monté sur le corps de boîtier (6) et mobile entre une position ... | 1,612 |
FR2960071A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Boîtier (1) de raccordement de fibres optiques, comprenant une partie avant (8) et une partie arrière (2), la partie avant (8) comprenant au moins un raccord (9) apte à raccorder des fibres d'un utilisateur à des fibres issues d'un câble (4) d'acheminement de fibres optiques, caractérisé en ce que le b... | 1,718 |
FR2960073A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif d'affichage électrochrome "tout solide" formé par au moins une cellule d'affichage (11) ayant un état initial, au moins un état inactif et au moins un état actif, ladite cellule (11) comportant, sur un substrat (12), un empilement d'au moins une première électrode E1 et une seconde électrode... | 4,133 |
FR2960075A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1.- Procédé de commande d'une cellule de travail (2) automatisée comprenant au moins un bras de robot (4), avec au moins trois degrés de liberté pilotés suivant plusieurs axes de commande (A1-A6, X, Y, Z, Rx, Ry, Rz) - une centrale de commande (8), - un dispositif (6) de contrôle du bras de robot (4), inc... | 4,360 |
FR2960076A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé d'acquisition sans contact des mouvements d'un objet de forme variable dans le temps se déplaçant devant un organe de visualisation d'un appareil informatique comprenant un écran, caractérisé en ce qu'il comprend : - une phase préliminaire comprenant la construction d'une base de données (4) co... | 7,016 |
FR2960077A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif (D) de gestion d'applications pour un équipement de communication (EC) d'un usager pouvant se connecter à un réseau de communication (R), caractérisé en ce qu'il comprend i) des moyens de recherche (MR) agencés pour déterminer via ledit réseau (R) des applications pouvant être téléchargées e... | 6,384 |
FR2960078A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de traitement de données d'affichage sur écran pour une aide à l'orientation entre un point de position courante (POSC) et un point de destination (DEST), l'affichage sur écran comportant au moins une représentation 3D d'un panorama face audit point de position courante selon un sens de déplace... | 6,077 |
FR2960080A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Système de traduction automatique statistique (TAS) réalisé à l'aide d'au moins un processeur numérique, ledit au moins un processeur numérique étant configuré pour traduire un contenu en langue source dans une langue naturelle source vers une langue naturelle cible à l'aide d'une traduction automatiqu... | 4,962 |
FR2960083A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1 °) Dispositif (10) sur un substrat semi-conducteur pour l'installation RFID (12), notamment un transpondeur RFID comprenant un substrat semi-conducteur (14) et un circuit électronique (18) installé sur le substrat semi-conducteur (14), dispositif caractérisé par une batterie en couche mince (22) install... | 3,001 |
FR2960084A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de classement de l'influence d'un site Web (114, 116, 118), comprenant : la détermination d'un nombre de liens entrants sur le site Web (114, 116, 118) d'après 5 un terme de sujet ; la détermination d'un temps entre les liens entrants sur le site Web (114, 116, 118) d'après le terme de sujet ; ... | 5,729 |
FR2960085A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1.- Système de contrôle d'accès à un site comportant au moins une borne locale (1) disposée à l'entrée du site qui est pourvue d'un dispositif de gestion (4) apte à commander un obstacle amovible (3), un serveur distant (13) auquel ladite borne (1) est en mesure de se connecter via un réseau de communicat... | 3,974 |
FR2960086A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS: 1. Procédé de localisation d'une première unité de commande (4) d'un actionneur (2) de manoeuvre d'un élément de couverture de fenêtre (1), caractérisé en ce qu'il comprend, suite à une étape de détection de présence d'un utilisateur, une étape d'activation d'un moyen de localisation (7) de la première ... | 3,658 |
FR2960074A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1.- Procédé de commande d'une cellule de travail (2) automatisée comprenant au moins un bras de robot (4) avec au moins trois degrés de liberté pilotés suivant plusieurs axes de commande (A1-A6 ; X, Y, Z, Rx, Ry, Rz), une centrale de commande (8), un dispositif (6) de contrôle du bras de robot (4), inclua... | 5,430 |
FR2960082A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1 - Procédé pour fusionner des données issues d'un premier capteur images et d'un module de mesure de mouvement et/ou de position, ledit premier capteur et ledit module de mesure de mouvement et/ou de position étant solidaire et formant un dispositif, le procédé étant exécuté par un module de traitement a... | 5,186 |
FR2961016A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Circuit intégré (100, 200, 300, 400, 500) comportant au moins : - un substrat (102) sur lequel est réalisé au moins un circuit électronique de type MOS (104) et/ou au moins un niveau d'interconnexions électriques (116, 120), - un dispositif (126, 140, 152, 170, 176) de type FET sans jonction et à déplé... | 8,432 |
FR2961017A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Puce électronique comportant : - un substrat semi-conducteur (6; 192) présentant une zone active (8; 192; 230) formée d'au moins une région dopée de type P et d'au moins une région dopée de type N qui forment une ou plusieurs jonctions P-N par l'intermédiaire desquelles passe l'essentiel du courant uti... | 8,000 |
FR2961019A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Capteur d'image à retard temporel et intégration comprenant une matrice (10') de pixels (Px) organisés en rangées et colonnes, chaque pixel comprenant : un premier élément photosensible (D1), un noeud de stockage (A, C2), un premier élément de transfert (TGM) connecté entre le premier élément photosens... | 3,363 |
FR2961021A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de mesure à l'aide d'un capteur comprenant une matrice de pixels photosensibles organisés en rangées et colonnes, comprenant les étapes suivantes : - définir un groupe de plusieurs pixels consécutifs dans une colonne ; - exposer le groupe de pixels ; - agréger les informations des pixels du gro... | 4,753 |
FR2961023A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Panneau photovoltaïque (1) comprenant une surface photosensible (2) et un panneau opaque (3) caractérisé en ce que ledit panneau opaque (3) est monté coulissant parallèlement à ladite surface photosensible (2) depuis une position initiale vers une position déployée pour laquelle ledit panneau opaque (3... | 1,264 |
FR2961024A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de refroidissement permettant de réduire la température d'au moins un panneau photovoltaïque, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (16) d'aspersion disposés à proximité du bord supérieur (14) assurant un écoulement par gravité sous forme d'un film d'un liquide (18) sur la surface supé... | 2,569 |
FR2961025A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Résonateur patch triangulaire à motif de triangle (30), deux côtés du triangle symétriques par rapport à un axe étant respectivement associés à un coupleur d'entrée et à un coupleur de sortie, comprenant des fentes en étoile à trois branches, une première fente (41) s'étendant selon ledit axe, de part ... | 2,089 |
FR2961026A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1.- Elément mâle (4) de raccordement électrique destiné à être emmanché dans un élément femelle et comprenant une fiche (41) s'étendant selon un axe longitudinal (A4), caractérisé en ce qu'il comprend un manchon (43) entourant la fiche (41) et mobile par rapport à la fiche (41) et au moins un contact élec... | 7,950 |
FR2961027A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de mise à la terre d'un ensemble de modules photovoltaïques (1) constituant un générateur photovoltaïque, chaque module photovoltaïque (1) comportant un cadre métallique (4) pour être monté dans une structure porteuse (2) de manière à former avec d'autres modules similaires au moins une rang... | 4,240 |
FR2961028A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1 Dispositif de couplage électrique amélioré d'une batterie sur un véhicule motorisé et/ou sur un moyen de chargement électrique de batteries, comprenant un connecteur électrique (1) constitué d'une première partie (10) liée à la batterie et d'une deuxième partie (20) liée au véhicule motorisé et/ou au mo... | 3,591 |
FR2961030A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Module mécanique, notamment pour une clé (1), comprenant un corps (2), le corps (2) comprenant une batterie, caractérisé en ce que le corps (2) comprend un élément de génération d'électricité (23), l'élément de génération d'électricité (23) étant lié électriquement à la batterie. 2. Module mécanique se... | 1,265 |
FR2961031A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Coffret (1) pour appareillages électriques comportant un fond (300), à partir duquel s'élève une paroi latérale (200) entourant ce fond (300), caractérisé en ce que ledit fond (300) comporte au moins une partie fixe (310) rattachée fixement à ladite paroi latérale (200) et une partie mobile (320) en tr... | 3,390 |
FR2961032A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Organe de serrage (101, 102, 103 ; 201, 202, 203, 204 ; 301, 302) pour fixer une entretoise (150 ; 250 ; 350) à au moins un conducteur longiligne (1), l'organe de serrage (101, 102, 103 ; 201, 202, 203, 204 ; 301, 302) comportant : - un support (110 ; 210 ; 310) comprenant des moyens de liaison (120 ; ... | 5,577 |
FR2961033A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Structure de protection (41 ; 71) d'un circuit connecté à des premier (3) et second (5) rails d'une liaison téléphonique contre des surtensions, comprenant : des première (57 ; 91) et deuxième (55 ; 93) diodes en 5 anti-série entre les premier et second rails ; un premier condensateur (65 ; 97) en para... | 4,649 |
FR2961020A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de mesure à l'aide d'un capteur comprenant une matrice de pixels photosensibles organisés en rangées et colonnes, comprenant les étapes suivantes - définir un groupe de plusieurs pixels consécutifs dans une colonne ; - exposer le groupe de pixels ; - agréger les informations des pixels du group... | 3,023 |
FR2961018A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un dispositif microélectronique à mémoire programmable comprenant les étapes consistant à : i. déposer sur une première électrode, une couche intermédiaire d'un matériau comprenant un chalcogénure, ii. déposer une couche métallique ionisable sur la couche intermédiaire, iii. ir... | 3,366 |
FR2960963A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif d'aide à la navigation, ledit dispositif étant apte à être embarqué sur un porteur, caractérisé en ce qu'il comporte : - au moins une centrale inertielle (1); - un module d'intégration (5) estimant la position, la vitesse et l'orientation du porteur à partir des données fournies par la centr... | 3,886 |
FR2960965A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1°) Procédé de contrôle de la plausibilité des signaux fournis par un capteur de niveau de remplissage de réservoir équipant un véhicule automobile (120), procédé caractérisé en ce qu' on détermine l'inclinaison de la chaussée (130) parcouru par le véhicule (120) et en fonction de l'inclinaison (N) de la ... | 2,785 |
FR2960966A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Capteur comportant : un émetteur (1) comportant une diode électroluminescente (DEL) apte à émettre un signal lumineux, des moyens de commande pour commander l'activation ou l'extinction de l'émetteur (1) selon une fréquence de commande (Fo) déterminée, un récepteur (2) destiné à capter le signal lumine... | 2,632 |
FR2960968A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif (D) de support de sièges de véhicule ayant des piétements droit et gauche séparés par un premier entraxe et munis chacun de moyens de fixation avant et arrière séparés par un second entraxe, caractérisé en ce qu'il comprend i) une embase (EB) munie de premiers moyens de fixation (MF1), ii) u... | 4,334 |
FR2960969A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1- Dispositif de collecte de particules aéroportées (30), comprenant un module de collecte (20) caractérisé en ce que le module de collecte (20) comprend un filtre (22) juxtaposé à un ventilateur (24), le ventilateur permettant l'écoulement d'un flux d'air au travers du filtre (22), le filtre (22) collect... | 4,056 |
FR2960970A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé d'évaluation de l'endommagement d'une barrière thermique déposée sur une pièce réalisée dans un substrat métallique (1), ladite barrière thermique comprenant une sous-couche en aluminium (2) et une couche en matériau céramique (4) à structure colonnaire orientée perpendiculairement audit substr... | 3,013 |
FR2960971A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de mesure de la valeur d'au moins un paramètre représentatif de la qualité d'une eau, ledit dispositif comprenant une chambre de mesure (10) logeant au moins un moyen de mesure dudit paramètre, caractérisé en ce que ladite chambre de mesure (10) comprend une entrée (1) destinée à être reliée... | 4,692 |
FR2960973A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Méthode pour révéler la présence d'une substance toxique dans un échantillon comprenant les étapes consistant à : a) polymériser un gel de collagène dans lequel a été préalablement placée une suspension de cellules épithéliales ; b) incuber le gel obtenu à l'étape a) avec ou sans ledit échantillon. 2. ... | 2,237 |
FR2960974A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de détection in-vitro d'une rupture de membranes foetales comprenant une étape de recherche simultanée, dans un prélèvement de sécrétions vaginales ou cervicales, de l'alpha foeto protéine (AFP) et de la protéine 1 de liaison au facteur de croissance Insulinomimétique (IGFBP-1). 2. Procédé selo... | 2,427 |
FR2960975A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de caractérisation de surfaces caractérisé en ce qu'il comprend : un capillaire (CI) dit d'imagerie pour guider un rayonnement électromagnétique proche ou moyen infrarouge, visible ultraviolet ou X depuis ou vers une surface (SE) à caractériser, ledit capillaire ayant une extrémité dite avan... | 5,035 |
FR2960976A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de test diélectrique de câbles pour réaliser un test sur des câbles par injection d'une tension sur lesdits câbles dans un appareillage électrique tel une cellule moyenne tension, des moyens d'injection d'une tension sur lesdits câbles par l'intermédiaire de doigts d'injection placés sur l'e... | 7,625 |
FR2960977A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de génération d'au moins une séquence de test pour tester une connexion de données, le procédé comprenant la combinaison sélective par une fonction logique (206, 406, 414) de séquences pseudo-aléatoire (PRBS) de sortie d'une pluralité de générateurs PRBS (202, 204, 401-405), chaque générateur a... | 5,053 |
FR2960978A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de test d'une connexion de données (105) utilisant au moins une séquence de test, le procédé comprenant les étapes suivantes : fournir une première séquence de bits par un premier 5 générateur ; dupliquer la première séquence pour générer une deuxième séquence de bits identique à la première ; ... | 4,723 |
FR2960979A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Dispositif de détection de particules alpha, par exemple issues du radon, comprenant un circuit électronique (100, 200) lui-même comprenant : - au moins une cellule de détection et de conversion (102, 2021, 202'), la ou chaque cellule de détection et de conversion (102, 2021, 202') comprenant: - une di... | 2,775 |
FR2960980A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Installation de contrôle optique comportant un support (12) de pièces à contrôler, un appareil de prise de vue (11) dont l'axe de prise de vue (P) est orienté vers le support (12), et un dispositif d'éclairage (10) pour éclairer les pièces sur le support (12), caractérisé en ce que le dispositif d'écla... | 4,300 |
FR2960981A1 | A1 | 20111209 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Pédalier (100) pour jeu vidéo comportant: - un châssis (102) présentant un profil triangulaire et présentant une première partie (118) portant une première face de positionnement (108), une deuxième partie (120) portant une deuxième face de positionnement (110), chaque face de positionnement (108, 110)... | 3,509 |
FR2074716A1 | A1 | 19711008 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS 1. Dispositif calendrier à déclenchement instantané commandé par un appareil horaire permettant l'affichage des jours de la semaine , du quantième , du mois et de la répétition des vingt-quatre heures de la journée caractérisé par le fait qu'il utilise pour l'inscription des jours de la semaine un tambou... | 1,231 |
FR2959909A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de protection destiné aux matériels agricoles, ayant des parties saillantes et dangereuses, s'ouvrant latéralement et de chaque cotés en se repliant, et ayant une fonction de déflecteur anti-projection lorsque ce dispositif est ouvert, caractérisé en ce que des moyens (1 à 4 ; 6 à 7) sont pr... | 1,714 |
FR2959911A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1 - Poche constitutive d'un "habillage" de moule à fromage pour fromages à pâte pressée, le dit moule étant de type "à fond suspendu" de forme rectangulaire, la dite poche étant issue d'une découpe cruciforme découpée suivant le droit fil d'un textile synthétique , caractérisé: en ce que la dite poche est... | 1,964 |
FR2959912A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1- Ceinture d'arts martiaux caractérisée en ce qu'elle comporte des bandes auto agrippantes cousues pour la nouer lui permettant d'être réglable en taille et en ce qu'elle comporte un noeud de ceinture fait en respectant la tradition, cousu avec ses pans. 2- La ceinture d'arts martiaux selon la revendicat... | 383 |
FR2959913A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Mannequin anthropomorphe composé, d'un buste, d'un bras et d'une jambe comprenant - des moyens d'élongation du buste (3), du bras (8) et/ou de la jambe (9) dudit mannequin, - des moyens d'expansion en volume (13 à 25) de zones prédéterminées dudit mannequin, et - une unité centrale (il) de commande des... | 1,872 |
FR2959914A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Installation pour la finition d'une semelle (20) de chaussure, comprenant : - un support (2) sur lequel repose la semelle (20), - un moyen (10) pour découper le contour de la semelle (20) positionnée sur le support (2), caractérisée en ce que le support (2) consiste en un boîtier creux dont les contour... | 3,866 |
FR2959915A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Dispositif pour créer des bijoux et accessoires de mode à base de cordes naturelles brutes ou traitées caractérisé en ce que la corde est associée à la perle de culture, d'eau douce et de la nacre. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la corde passe dans le trou des perles de cu... | 954 |
FR2959916A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Appareil de coiffure chauffant (1) pour le bouclage et/ou le lissage de cheveux comprenant : - une première et une deuxième mâchoire (2, 3) disposées en regard l'une de l'autre, - la première mâchoire (2) portant une première surface de traitement (4) et présentant un premier capot (6), - la deuxième m... | 4,470 |
FR2959917A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Procédé de traitement cosmétique de cheveux, comportant au moins les étapes consistant à : a)appliquer une tension mécanique à ces cheveux, b)exposer ces cheveux sous tension mécanique à des micro-ondes, en présence d'un solvant sous forme vapeur au contact desdits cheveux, et sans qu'il y ait séchage ... | 2,703 |
FR2959920A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Elément (20) pour l'application de fibres (F) sur les fibres kératiniques humaines, comportant des fibres (F) maintenues entre elles d'une façon prédéfinie par un adhésif fluidifiable sous forme solide, la fluidification de l'adhésif à l'application permettant à au moins une partie des fibres de se sép... | 4,596 |
FR2959921A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1) Dispositif mécanique d'aménagement intérieur de penderie pour rendre l'espace de rangements des vêtements suspendus extensible et escamotable, avec panneau (12) formant porte avec un déplacement frontale pour accroître le volume de stockage des vêtements suspendus caractérisé en ce qu'il comporte au mo... | 2,503 |
FR2959922A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Chaise pliante comprenant une première partie constituée de deux tubes avant (3, 4) au sommet desquels est rigidement fixé un dossier (1) et à la base desquels sont prévus des pieds avant (3, 4) de la chaise, la chaise comprenant également une seconde partie constituée de deux tubes arrière (5, 6) reli... | 3,784 |
FR2959926A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Système pour exercer deux forces opposées respectivement en deux points (P1, P2) d'un milieu osseux (Mo) en vue de réaliser, soit une 5 compression, soit une distraction entre ces deux points, caractérisé par le fait qu'il comporte : - au moins deux broches (11, 12), chacune des deux broches étant défi... | 4,992 |
FR2959927A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1 - Système (1) de rétention d'un organe d'ancrage (2) sur une pièce implantable (3), comprenant : - un élément de rétention sous forme d'une bague (4) circulaire et à paroi périphérique continue, destinée à recevoir l'organe d'ancrage (2) au travers d'elle, la face périphérique extérieure (20) de cette b... | 4,597 |
FR2959918A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Article souple destiné à être appliqué sur les ongles et/ou faux ongles pour leur maquillage et/ou leur soin comprenant au moins une couche adhésive, caractérisé en 5 ce que ladite couche adhésive comprend au moins : - deux copolymères blocs, - une résine tackifiante ayant un poids moléculaire moyen en... | 5,530 |
FR2959923A1 | A1 | 20111118 | p | claims_p | -1 | REVENDICATIONS1. Piétement (1) de lit, notamment médicalisé, ledit piétement (1) comprenant au moins une colonne (2) télescopique comportant au moins une base (3) et un fût (4) porté par la base (3), ledit fût (4), destiné à supporter un sommier définissant une surface de couchage, étant, par l'intermédiaire de moyens ... | 5,687 |
Subsets and Splits
No community queries yet
The top public SQL queries from the community will appear here once available.