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FR2000002A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1.---- Commande de vanne à papillon par arbre en rotation dans un même sens, en deux temps successifs 1" manoeuvre de fermeture progressive du papillon, jusqu'à sa position perpendiculaire à l'axe de la conduite 2" déplacement du papillon (parallèlement à lui-même) jusqu'à son application sur un siège ci...
744
FR2000003A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tDispositif de désinfection de colonne de vide-ordures, caractérisé en ce qutil comprend des injecteurs de liquide désinfectant étagés le long de la colonne et reliés par une canalisation à une source de délivrance du liquide désinfectant sous pression, permettant une désinfection semi-continue ...
1,057
FR2000004A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS Appareil destiné à faciliter l'administration de lavements aux personnes pourvues d'un snus artificiel ainsi que l'acheminement et l'évacuation de leurs matières intestinales et constitué par un conduit de dimension approprié en matière souple et imperméable, comportant trois ouvertures spécialement posi...
585
FR2000010A1
A1
19690829
claim
claims
1
BYENDICATIONS 1 - Dispositif de brochage pour machines-outils comportant un boîtier, un support placé dans ce boitier-et présentant une ouverture axiale permettant le passage d'une pièce, le support présente plusieurs sièges disposés radialement qui sont conçpspour la réception d'un outil amovible et des moyens permett...
5,336
FR2000024A1
A1
19690829
claim
claims
1
E E V E N i I O A T i O NS 1 - Dispositif pour le contrôle de défauts de câbles utilisé dans une installation pour l'amenée d'énergie électrique à un véhicule portant des équipements électriques, par l'intermédiaire des conducteurs de force se trouvant dans un câble relié au véhicule, depuis un point éloigné et pouvant...
8,661
FR2000025A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICAIONS\n<CLM>\1\tComposition d'enduction destinée à l'application à des substrats non poreux axin de former une pellicule protectrice temporaire sur ces substrats, caractérisée par le fait que cette composition comprend une émulsion d'acétate de polyvinyle -ou une émulsion de polyacrylate en mélange avec 5 à 35 ...
1,394
FR2000030A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1.Machine pour la fabrication continue de tubes constitués par des fibres et des liants comprenant des dispositifs pour l'amenée ininterrompue des fibres servant à armer le tube en ême temps@ue les autres produits constituant le tube de manière à pouvoir produire des tubes de longueur illimitée, sans qu'...
7,457
FR2000038A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATION Dans un procédé pour la production de polyisoprène de structure sensiblement 1,4-cis, utilisant un produit de réaction d'un trialkylaluminium,de tétrachlorure de titane et d'un éther comme catalyseur de polymérisation, le perfectionnement caractérisé en ce que l'on effectue la polymérisation avec le triét...
651
FR2000047A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tAspirateur comprenant un chariot à roulettes, une brosse rota tive montée sur le chariot de façon à pouvoir être amenée en con tact avec le sol, un ventilateur pour creer une succion ou aspiration, un conduit reliant ladite brosse audit ventilateur, un moteur électrique et un dispositif de comm...
6,572
FR2000051A1
A1
19690829
claim
claims
1
- MVLls hTIGIE lia présente invention concerne 1 - Un procédé de préparation d'éthers- d'amidon hydroalcoylés non gélifiés, consistant essentiellement à faire réagir un amidon granulaire sec avec un oxyde d'alcoylidène en présence d'une quantité catalytique d'un sel métallique d'acide phosphorique polybasique, soluble ...
3,206
FR2000054A1
A1
19690829
claim
claims
1
~EVEXDICiTIONS lo Machine à distribuer uniformément des substances dispersibles ou liquides, notamment des grains ou des engrais, qui comporte un réservoir ainsi que des organes distributeurs répartis uniformément en direction transversale à celle de la marche sur une barre centrale et sur des bras latéraux articulés a...
782
FR2000057A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\t- Lanpe-éelair dont le remplissage de métal combustible se compose de brins d'eau moins deux métaux différents, en contact intimeS l'un des métaux étant choisi de manière à brûler rapidement au moment de son inflammation dans l'atmosphère d'oxygène de la lampe, l'autre métal au moins étant enfl...
1,545
FR2000059A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS Appareil de commande thermostatique pour le réglage de la température d'un espace en fonction d'autres grandeurs, comprenant deux ou plusieurs éléments sensibles d'un thermostat à liquide branchés sur le eme dispositif dilatable qui actionne des contacts électriques et dans lequel au moins un des élément...
778
FR2000060A1
A1
19690829
claim
claims
1
R E V E N D I C Â m O N S\n<CLM>\1\tdispositif à haute température comportant des moyens formant une chambre à vide partiel et des moyens pour supporter une pièce à l'intérieur de cette chambre, le dispositif étant caractérisé par un émetteur réfractaire espacé de la pièce, un générateur de plasma pour chauffer le dit ...
1,827
FR2000077A1
A1
19690829
claim
claims
1
- REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tUne forme ou panneau destiné à être utilisé pour cons truire des structures, caractérisé e ce qu'il comporte une matière de revêtment contenant un ciment et une résine de polyester et une charge qui est contrainte de polymériser par l'addition d'eau, ladite matière étant étalée sur une struct...
5,027
FR2000083A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICAT IONS Une aréoaration désinfectante comprenant en association un compose ammonium quaternaire bactéricide et la picloxydine ou un de ses sels, et,eventuellement, un acide hydroxycarboxylique etXou un agent tensio-actif détergent, le rapport en poids du composé ammonium quaternaire à la picloxydine base étant ...
1,832
FR2000086A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 10 - Dispositif pour actionner hydrauliquement un objet déplaçable verticalement, en particulier ue barre de commande d'un réacteur nucléaire, comprenant un piston relié à l'obJet , des moyens pour alimenter en fluide sous pression l'espace situé en dessous du piston de manière à faire monter l'objet et ...
1,700
FR2000088A1
A1
19690829
claim
claims
1
- REVENDICATION Montage passe-tout d'ordre supérieur caractérisé en ce qu'il remplit une fonction passe-tout d'ordre n ; en ce qu'il se compose de filtres actifs formés de résistances , de condensateurs et d'éléments semiconducteurs actifs présentant une impédance de sortie au moins approximativement nulle , faisant fo...
1,393
FR2000092A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tProcédé de fabrication de portes, de fenêtres et dìe- léments analogues, caractérisé par le fait qu'il comprend les étE:- pes suivantes - fabrication d'un panneau de verre trempé approprié ayant une fonction porteuse - fixation,à l'aide de colle,d'un cadre le long des bords du panneau - finitio...
1,014
FR2000097A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1v) Générateur de tension de choc selon le montage multiplicateur de tension de Marx pour la production de tensions d'essai, dans lequel les résistances d'amortissement déterminant les temps de montée de la tension d'essai sont réparties au moins partiellement sur les divers étages du montage multiplicat...
1,048
FR2000101A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tDispositif pour régler la température d'un noyau utilisé pour le moulage par injection d'un article désiré, ce noyau étant déplaçable d'un premier poste où une substance de moulage est injectée dans une cavité délimitée en partie par une surface du noyau de façon à former une ébauche d'article ...
2,347
FR2000108A1
A1
19690829
claim
claims
1
RVENDICADIONS 1.- Installation de monte-charge comprenant une cabine, un contrepoids, une machinerie de levage, un câble de levage d'une longueur continue prédéterminée, cette installation étant caractérisée en e que ladite longueur prédéterminée comprend une partie active, une partie inactive et une partie de liaison,...
11,779
FR2000111A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tRemorque de camping , comportant un chassies, un toit, ine série de montants télescopiques verticaux prévus sur ce chassies et destinés à supporter le toit, un cible de traction pour chaque montant, destiné à élever et à abaisser celui-ci, caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de tr...
9,437
FR2000112A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1.- Ensemble de flèche comprenant, en combinaison, une flèche de base (expéditeur), une flèche pouvant se déplacer longitudinalement à l'intérieur de cette flèche de base (expéditeur), une première extension de flèche pouvant se déplacer longitudinalement à l'intérieur de cette flèche, une seconde extens...
2,578
FR2000113A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS Electrolyte pour condensateurs électrolytiques, caractérisé par une proportion principale d'éthylèneglycol, une proportion moins importante d'un ionogène dissous dans I'éthylèneglycol, et une quantité faible mais efficace d'un copolymère d'anhydride maléique et de méthylvinyléther, suffisante pour augmen...
3,857
FR2000119A1
A1
19690829
claim
claims
1
R E V E N D I C A T I O N S Cbturation à membrane pour récipients sous pression tels que des botes de vaporisation, des bouteilles de boissons et des boîtes, plus particulièrement destinée à l'usage manuel, caractérisée notamment par les points suivants, pris ensemble, isolément ou en toutes combinaisons 1.- la membran...
2,649
FR2000122A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVE CATIONS 1 - Dispositif échangeur d'images pour une lanterne de projection fixe dans laquelle les vues sont disposées dans un magasin débiteur en une pile retenue par un poussoir qui fait avancer la pile en bloc chaque fois que la vue, se trouvant en tête de la pile est entralnée en vue de son intro duction dans la...
2,446
FR2000123A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1 - Appareil photographique reflex de prise de vues, éventuellement muni d'un dispositif électronique de commande de l'obturateur et d'un mécanisme de mise en oeuvre qui emmagasine de l'énergie lors du transport du produit photosensible et/ou de l'armement de l'obturateur et/ou lors de son declen- chemen...
1,641
FR2000124A1
A1
19690829
claim
claims
1
E V E N D I C A T I O N S\n<CLM>\1\tAppareil destiné à la mesure des conditions du métabolisme d'un tissu vivant, essentiellement caractérisé par ce fait que le tissu est inséré au moyen de deux électrodes entre une source de courant alternatif et un amplificateur, la sortie de l'amplificateur étant reliée à un apparei...
1,688
FR2000126A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tProduit flexible sous forme de feuille, constitué au moins en partie par une feuille comprimée en une matière plastique cellulaire portant un revêtement à couches multiples, comprenant une couche de revêtement primaire d'une compositiondeLyacrylate réticulé flexible et une couche externe formée...
7,191
FR2000128A1
A1
19690829
claim
claims
1
- R E V E N D i C A T I O N S 1.- Bouchon pour bouteilles caractérisé par le fait qu'il comporte une pièce interne en matière plastique, traversée par un trou longitudinal et pouvant être introduite sous pression dans le goulot, et une pièce externe constituée par une capsule métallique pouvant être montée à ltextérieu...
2,226
FR2000134A1
A1
19690829
claim
claims
1
- REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tProcédé de mesure des dimensions de la section transversale de barres profilées métalliques, caractérisé par le fait qu'on met en place une barre métallique (l) dans un montage tridimensionnel libre d'envoi ou de réflexion, ce qui provoque la perturbation dtun champ électromagnétique présent ...
1,276
FR2000135A1
A1
19690829
claim
claims
1
Revendications t - Un procédé pour la séparation d'impuretés minérales des eaux résiduaires et la préparation d'une composition d'amendement à partir de ces impuretés, dans lequel des agents de précipitation permettent de séparer les sels minéraux des eaux résiduaires que l'on fait passer en général dans une unité d'ép...
2,026
FR2000136A1
A1
19690829
claim
claims
1
R E V E N D I C A T I O N Un procédé d'épuration d'eau par la boue activée dans une unité d'épuration avec bassins d'aération et de décantation et/ou deflottation dans lequel, sous l'influence de la flore bactérienne de la boue, les constituants organiques des eaux résiduaires forment une boue et des flocons que l'on s...
1,040
FR2000137A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1 Na chine agricole servant à distribuer des produits, en particulier du blé, des engrais ou des liquides, dans laquelle le produit à distribuer est amené au sol par des éléments de décharge répartis perpendiculairement à la direction de travail deimachine et dans laquelle ces éléments de décharge dépass...
1,227
FR2000139A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATION Emploi de polymères en poudre de l'éthylène ayant un indice de fusion de 0,1 à 100, comme agents de séparation contre l'adhérence mutuelle des objets moulés en matières à mouler, contenant, en poids, les substances suivantes réparties d'une manière homogène : a) 100 parties de bitume ayant un indice de pé...
445
FR2000146A1
A1
19690829
claim
claims
1
-REVEICÂTI ONS- lo Echelle mobile pour la paroi externe de silos, qui peut etre déplacée sur un rail profilé assujetti à la paroi du silo au voisinage de son bord supérieur et adapté à la forme de base du silo, caractérisée en ce que le rail profilé (7) peut coulisser radialement sur la paroi (2) du silo à laquelle il ...
3,072
FR2000147A1
A1
19690829
claim
claims
1
- IoeENDICÂTI0NS 1.- Batterie de cuisine,caractérisée par une pluralité de récipients de cuisson (ta, 1b, 1c) possédant un même diamètre d'ouverture et des hautéursdifférentes, à l'ensemble desquels sont associés au moins un couvercle (5 ou\n<CLM>\1\tsusceptible d'être posé et/ou emboîté à la demande sur eux, ainsi qu'...
2,579
FR2000150A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVErjiCÂTI0Ns REX IONS\n<CLM>\1\tSystème de formation de caractères comprenant un équipement d'par trée permettant d'assembler en un caractère codé les informations appliquées audit système et de déclencher le transfert dudit caractère codé à au moins une mémoire de lignes susceptible de mémoriser plusieurs caractères...
5,435
FR2000151A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tConnecteur électrique pour circuits sur cartes, comprenant un corps en matière isolante présentant une gorge et pourvu d'une rangée de ressorts conducteurs de contact le long de chaque paroi de la gorge, caractérisé en ce que les ressorts des deux rangées sont décalés les uns par rapport aux au...
3,102
FR2000162A1
A1
19690829
claim
claims
1
- R E V E ID D I C A T I O g S - 1 .- Elément filtrant à enveloppe extérieure caractérisé en ce que le joint de cette enveloppe comporte des ouvertures. 2.- Elément filtrant selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites ouvertures sont ménagées aux extrémités supérieure et inférieure dudit joint. 3.- Elément...
1,196
FR2000166A1
A1
19690829
claim
claims
1
- REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tAppareil de séparation hydraulique servant à séparer les matières solides d'une pâte en fractions de dimensions inférieures et de dimensions supérieures dans un lit d'agitation, appareil caractérisé par un système d'admission de l'eau d'agitation alimenté en eau sous pression, lequel système ...
4,103
FR2000184A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICìxTIOI{S I - Présentoir pour des fermetures à glissière individuelles de genres, de teintes ou de longueurs divers, qui comporte un jeu de collecteurs pour le logement de diverses fermetures à glissière, présentoir caractérisé par le fait que chaque collecteur est muni d'un stock constitué par une bande continu...
2,081
FR2000185A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS Elément mural de surface de chauffe d'un générateur de vapeur, caractérisé en ce que les tuyaux se trouvant les uns à côté des autres, dans le plan mural, sont groupés, et coudés hors de ce plan, et que leur installation est poursuivie sur plusieurs plans verticaux perpendiculaires au plan mural, deux au...
669
FR2000188A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tComposition de mélanges fluides pour la fabrication de noyaux et moules de fonderie, compr@nant sensiblement : @) soit un cirent alumineux ou un mélange de ciment aluenneux ovec un autre cirent compatible avec lui b) une résine soluble dans l'eau, auto-duoeissante à la température ambiante, de ...
2,056
FR2000189A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS I . Procédé de fabrication d'aciers semi-calmés caractérisé en ce que l'on effectue d'abord une désoxydation préalable plus ou moins poussée du bain métallique, de préférence en poche, en ajou tant des éléments aropriÔs, s, en ce que l'on calcule la teneur ré- siduelle en éléments désoxydants et l'état d...
5,457
FR2000195A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVEND I C A r IONS Procédé de traitement de la surface intérieure des tubes de verre obtenus par filage continu à partir d'une pipe, caractérisé par le fait qu'on vaporise l'agent de traitement et qu'on le fait passer à travers la pipe à l'intérieur du tube filé en continu.\n<CLM>\1\tProcédé selon la revendication 1, ...
903
FR2000199A1
A1
19690829
claim
claims
1
R E V E N D I C A T I O N S\n<CLM>\1\tDispositif de commande hydraulique pour dea disjoncteurs électriques avec un cylindre de travail contenant au piston différentiel qui est sollicité sur la grande face pour obtenir la fermeture du disjoncteur etaur la petite fao; pour en obtenir l'ouverture, ce dispositif de command...
2,508
FR2000201A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVBNDICAT IONS\n<CLM>\1\tMécanisme de chariot à déplacement latéral pour véhicule élévateur du type à mât, dans lequel un premier chariot (11) est agencé sur le mât du véhicule élévateur de manière à se déplacer verticalement et présente des pièces de guidage supérieures et inférieures horizontales parallèles (17,18) ...
3,109
FR2000210A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICAUIONS\n<CLM>\1\tCanaligation électrique de chauffage, du type comprenant au moins deux conducteurs disposés à une certaine distance l'un de l'autre, canalisation caractérisée par ce que l'es- pace intermédiaire entre les conducteurs est rempli complètement ou partiellement avec une matir de conductibilité déte...
1,580
FR2000212A1
A1
19690829
claim
claims
1
R E V E N D I C A T I O N S 1 - Emulsion aqueuse de polyamides de poids moléculaire élevé correspondant à un indice d'amine inférieur à 10, caractérisé en ce que le polyamide est sous la forme d'un complexe alcalin. 20- Emulsions selon la revendication 1, caractérisées en ce que le polyamide est sous la forme d'un comp...
2,490
FR2000214A1
A1
19690829
claim
claims
1
1 Tachine destinée notamment à la distribution de semences et d'engrais, susceptible d'être montée sur un tracteur ou sur une machine agricole et dans laquelle le produit à distribuer est retiré du réservoir pour être envoyé par un dispositif e dosage air différents éléments de distribution, machine caractérisée par le...
858
FR2000215A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1 - Matériel récepteur d'images utilisable dans un procédé photographique de transfert par diffusion des sels d'argent, comprenant un support et au moins une couche où se trouvent eoit des germes de développement, soit des substances génératrices de cee germes, la couche la plus éloignée du support oonte...
739
FR2000216A1
A1
19690829
claim
claims
1
R V M t > I C A I O N S 1.- Boulon destiné en particulier à servir de palier d'an gle pour fenêtre pivotantes et basculantes, ce boulon comportant d'une part une tige à introduire dans un trou corresponndant ménagé dans l'angle du châssis de la fenêtre, d'autre part une tte à l'ex- trémité de cette tige qui dépasse du ...
1,791
FR2000217A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1.Chafldière destinée en particulier aux installations de chauffage à circulation d'eau par thermosiphon et formée par la juxtaposition d'éléments métalliques creux formant des chambres allongées transversalement, comportant des tubulures d'entrée et de sortie de l'eau et dont les parois transversales dé...
2,376
FR2000224A1
A1
19690829
claim
claims
1
. REVENDICATIONS .\n<CLM>\1\tEssuie-glace pour véhicules automobiles, caractérisé en ce qu'il comprend un râcleur ayant à peu près la longueur de la lane de balayage 14 et comportant une partie dorsale renforcée 2, 3, une lame mince 1 à arête avant rectiligne 5 ainsi qu'un dispositif pour fixer additi-onnellement le râ...
2,117
FR2000227A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tProcédé de découpage d'un tissu tubulaire à la presse, comprenant les opérations consistant à placer à l'intérieur d'une pièce en tissu tubulaire une forme ou gabarit au moyen de laquelle on peut maintenir la pièce suivant une configuration voulue, à placer une matrice de découpage par rapport ...
2,963
FR2000228A1
A1
19690829
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1 - Un filtre rotatif caractérisé en ce qu'il comprend un tambour rotatif dont l'enveloppe constitue une surface de filtrage, une cuve > un distributeur rotatif à ailettes gui délimitent au moins quatre canaux d'écoulement sensiblement paral lèle@ à l'axe du tambour, ledit distributeur étant situé audess...
5,308
FR2000232A1
A1
19690905
claim
claims
1
R E V E N D I C A T I O N S 1.- Cartouche d'enore pour erayens en plus généralement instruments d'éoriture a bille comprenant une pointe d'écrièure (16) à bille (20) dispo@ée vers l'avant, @@ réservoir tubulaire communiquant avec l'atmossphère par sa partie arrière et contenant une réserve d'encre (22) et un élément su...
4,255
FR2000233A1
A1
19690905
claim
claims
1
REVENDICÂTIONS lo Turbine à gaz comportant un rotor muni d'aubes et une chambre de combustion destinée au fonctionnement normal de la turbine, utilisable plus spécialement dans un groupe auxiliaire d'avions ou d'engins aériens équivalents équipé d'un dispositif de démarrage, caractérisée en ce qu'elle comprend une cula...
1,589
FR2000234A1
A1
19690905
claim
claims
1
R E V E N I) i C A!P i O N S.\n<CLM>\1\tSystème de transmission de données pour transmettre des données entre une station centrale et au moins une station périphérique, comprenant un moyen de transmission électrique pour transmettre, à partir de la station centrale, des signaux électriques de codage d'adresses identifi...
6,895
FR2000243A1
A1
19690905
claim
claims
1
R E V E N D I C A T I O N S 1 - Dispesitif d'actionnement hydraulique d'une barre de commande d'un réacteur nucléaire, la barre de commande étant agencée de mamière à être déplacée vers le haut hors du réacteur par un liquide sots pression et à descondre dans le soo@r du réacteur sous l'effet de son propre poids, et év...
1,322
FR2000246A1
A1
19690905
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tProcédé de montage d'un échafaud par application d'éléments d'échafaudage empilables ayant chacun essentiellement deux dimensions et comportant chacun au moins un montant et au moins un som mier flxé solidement à celui-ci, ce procddé, selon lequel on érige les éléments susmentionnés dans au moi...
2,828
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