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FR2000002A1 | A1 | 19690829 | FR 2000002 A1 19690829 FR 6902920 A 19690807 Les vannes à papillon ont des avantages reconnaQX ité et de facilité de commande, ce dernier résultant de l'équilibrage des poussées axiales des fluides à obturer. Toutefois un inconvénient majeur de ces vannes est celui de ne pas se prêter à la réalisation dlune obturation ... | 5,138 |
FR2000003A1 | A1 | 19690829 | FR 2000003 A1 19690829 FR 6901261 A 19690123 Les colonnes de vide-ordures situées dans les immeubles modernes représentent autant de foyers permanents d'infection si elles ne sont pas périodiquement nettoyées et désinfectées. Le nettoyage proprement dit de ces colonnes suppose la mise en oeuvre de moyens à caractère mé... | 5,966 |
FR2000004A1 | A1 | 19690829 | FR 2000004 A1 19690829 FR 6907204 A 19690313 La présente invention a pour objet un appareil médical entrant dans la catégorie de ceux utilisés pour donner les soins nécessaires à certains malades ou opérés. Les opérations chirurgicales consécutives à certaines affections intestinales comportent, à titre provisoire ou d... | 8,465 |
FR2000010A1 | A1 | 19690829 | FR 2000010 A1 19690829 FR 6900007 A 19690102 La présente invention concerne un dispositif de brochage présentant plusieurs outils amovibles pour le brochage extérieur de la périphérie d'une pièce. la partie de support de la broche présente des sièges disposés radialement pour recevoir les outils, de sorte qu'ils déterm... | 26,362 |
FR2000024A1 | A1 | 19690829 | FR 2000024 A1 19690829 FR 6900037 A 19690103 i'a présente invention concerne un dispositif pour le contrôle de câbles, et son application la plus importante, bien que cela ne soit pas la seule, réside dans un dispositif de con trôle de câbles de force relié à un véhicule (c'est-à-dire à un châssis mobile) portant des é... | 30,231 |
FR2000025A1 | A1 | 19690829 | FR 2000025 A1 19690829 FR 6900038 A 19690103 a présente invention concerne des compositions d'enduction destinées à l'application sur des substrats non poreux en vue de former une pellicule temporaire de protection sur ces substrats. Des enduits temporaires sont généralement appliqués à des articles tels que des bandes... | 13,434 |
FR2000030A1 | A1 | 19690829 | FR 2000030 A1 19690829 FR 6900051 A 19690106 L'invention couvre une machine établie pour la fabrication continue de tubes en matière plastique armée obtenus par l'enrou- lement de mèches imprégnées d'une résine qui n'a pas fait prise ou qui n'a fait prise que d'une manière incomplète, cet enroulement étant effectué aut... | 46,329 |
FR2000037A1 | A1 | 19690829 | "FR 2000037 A1 19690829 FR 6900027 A 19690103 Sommaire de la découverte Des arylchloro (et bromo) c(...TRUNCATED) | 98,314 |
FR2000038A1 | A1 | 19690829 | "FR 2000038 A1 19690829 FR 6900032 A 19690103 On sait que l'on peut polymériser l'isoprène par des(...TRUNCATED) | 20,239 |
FR2000045A1 | A1 | 19690829 | "FR 2000045 A1 19690829 FR 6900054 A 19690106 69 00054 1 2000045 L'invention concerne un procédé d(...TRUNCATED) | 10,239 |
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🇫🇷 Brevets français 2020–2026 — RAW 🇫🇷
Dataset de brevets français publiés entre 2020 et 2026, extrait depuis les XML d’origine, avec un document = une ligne (texte complet).
Format : Parquet, prêt pour chargement streaming / distribué.
Source
Données issues de documents publics de brevets français (A1).
Extraction réalisé de manière indépendante grâce à un accès aux API / FTP PI (sur demande à l’INPI).
Génération
- 468 000 fichiers XML
Notes
- texte complet, non tronqué
- pas de réécriture sémantique
- pas de segmentation interne
- dataset orienté long-context / compute
Licence
Apache 2.0
En cas de confusion liée au nom ou à la présentation du dataset ou de l’organisation, les éléments concernés pourront être modifiés.
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