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- cnig-2014
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- shapefile
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- vere-gresigne
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# Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

> [!NOTE]
> Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données **Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme** qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/61cc684cae97aff6d61108de

## Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

## License

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0