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language:
- fra
tags:
- cnig-2014
- plan-local-durbanisme-intercommunal
- shapefile
- urbanisme
- vere-gresigne
- dataset_for_agent
---
# Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme
> [!NOTE]
> Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données **Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme** qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/61cc684cae97aff6d61108de
## Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
## License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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